Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise PETITJEAN 10/11/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise PETITJEAN 12/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PETITJEAN 27/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PETITJEAN 15/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise PETITJEAN 02/04/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours et en heures
ACCORD

Accord d'entreprise PETITJEAN 25/04/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PETITJEAN 19/05/2025
accord relatif à la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 14/12/2017
l'accord collectif d'entreprise portant sur le remboursement des frais de santé cadres et non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 19/12/2017
le procès-verbal d'accord sur les NAO pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 19/12/2017
l'accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 19/12/2017
l'avenant n° 2 à l'accord sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de Vie au travail du 20/12/2011
AVENANT

Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 10/07/2018
l'accord d'entreprise sur le raccourcissement des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 29/11/2018
l'accord collectif sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 29/11/2018
l'accord collectif d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 27/02/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 27/02/2019
Avenant à l'accord sur le raccourcissement des mandats des représentants du peersonnel
AVENANT

Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 24/01/2020
le procès-verbal d'accord sur les NAO 2019 au titre de 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 16/12/2020
PROCES VERBAL D’ACCORD SUR LES NAO 2020 au titre de 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PLAFOMETAL 04/04/2018
Accord relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PLAFOMETAL 10/01/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PLAFOMETAL 06/03/2019
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PLAFOMETAL 03/03/2020
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PLAFOMETAL 19/01/2021
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PLAFOMETAL 25/05/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PLAFOMETAL 11/02/2022
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2022
ACCORD