Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
P. L. MAITRE SAS
Accord d'entreprise P. L. MAITRE SAS 21/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD
PACEMETAL
Accord d'entreprise PACEMETAL 15/05/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
PERRAUD ET ASSOCIES
Accord d'entreprise PERRAUD ET ASSOCIES 01/12/2022
Accord Entreprise relatif à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
PETITJEAN
Accord d'entreprise PETITJEAN 08/07/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise PETITJEAN 08/12/2020
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE DE L'ENTREPRISE
AVENANT
Accord d'entreprise PETITJEAN 14/04/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise PETITJEAN 27/10/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QVT VERSION CONSOLIDEE 27 OCTOBRE 2021
AVENANT
Accord d'entreprise PETITJEAN 22/12/2021
avenant n°4 accord collectif frais de santé de l'entreprise PETITJEAN
AVENANT
Accord d'entreprise PETITJEAN 08/03/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PETITJEAN 13/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise PETITJEAN 13/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PETITJEAN 10/11/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2022-2023
ACCORD
Accord d'entreprise PETITJEAN 12/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise PETITJEAN 27/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PETITJEAN 15/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2024-2025
ACCORD
Accord d'entreprise PETITJEAN 02/04/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours et en heures
ACCORD
Accord d'entreprise PETITJEAN 25/04/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PETITJEAN 19/05/2025
accord relatif à la NAO 2025
ACCORD
PHENIX METAL INDUSTRIE
Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 14/12/2017
l'accord collectif d'entreprise portant sur le remboursement des frais de santé cadres et non-cadres
ACCORD
Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 19/12/2017
le procès-verbal d'accord sur les NAO pour 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 19/12/2017
l'accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 19/12/2017
l'avenant n° 2 à l'accord sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de Vie au travail du 20/12/2011
AVENANT
Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 10/07/2018
l'accord d'entreprise sur le raccourcissement des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 29/11/2018
l'accord collectif sur le dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise PHENIX METAL INDUSTRIE 29/11/2018
l'accord collectif d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD
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