Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise PROVOST DISTRIBUTION 20/06/2024
Accord prime de progrès 2024-2028
ACCORD

Accord d'entreprise PROVOST DISTRIBUTION 03/07/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise PROVOST DISTRIBUTION 16/01/2025
Accord instaurant la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise PROVOST DISTRIBUTION 16/01/2025
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise PROVOST DISTRIBUTION 06/12/2024
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PROVOST DISTRIBUTION 24/10/2025
PRIME COMPLEMENTAIRE PRIME PROGRES
ACCORD

Accord d'entreprise PROVOST DISTRIBUTION 29/10/2025
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PROVOST DISTRIBUTION 15/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PYRENEES ARMATURES 11/01/2023
Accord portant sur le délai de carence en maladie
ACCORD

Accord d'entreprise PYRENEES ARMATURES 22/06/2023
Accord de prorogation des mandats de CSE
ACCORD

Accord d'entreprise QOVANS INDUSTRIE 17/09/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE.
ACCORD

Accord d'entreprise QOVANS INDUSTRIE 28/05/2019
LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR L'EXERCICE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise QOVANS INDUSTRIE 03/12/2020
LES THEMES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR L'EXERCICE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise QOVANS INDUSTRIE 28/06/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise QOVANS INDUSTRIE 14/09/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise QOVANS INDUSTRIE 06/07/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PARTIEL POUR L'EXERCICE 2022 [NAO]
ACCORD

Accord d'entreprise QOVANS INDUSTRIE 03/04/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PARTIEL POUR L'EXERCICE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise QOVANS INDUSTRIE 12/06/2024
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise QOVANS INDUSTRIE 05/06/2025
LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR L'EXERCICE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise QOVANS INDUSTRIE 27/07/2026
LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise RD TECHNOLOGIES 25/03/2019
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise RETOTUB 26/03/2024
ACCORD RELATIF AUX TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise RICHEL GROUP 06/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'ETABLISSEMENT UNIQUE CONSTITUE AU SEIN DE L'UES RICHEL
ACCORD

Accord d'entreprise RICHEL Group 20/11/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RICHEL Group 20/11/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL NEGOCIE DANS LE CADRE DE L'UES RICHEL
ACCORD