Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise SERVI LOIRE INDUSTRIE 20/05/2022
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 22/10/2018
ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 18/09/2019
Avenant n°2 Accord d'adaptation des conditions d'application directe des régles d'annualisation du temps de travail issu de l'accord du 28 juillet 1998 de la convention collective nationale de la métallurgie
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 25/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 25/02/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 30/03/2020
Avenant n°3 A L’ACCORD D’ADAPTATION DES CONDITIONS D’APPLICATION DIRECTE DES REGLES D’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ISSU DE L’ACCORD DU 28 JUILLET 1998 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 26/06/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NAO 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 23/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 09/06/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 09/06/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 26/07/2021
ACCORD MISE EN PLACE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 23/02/2022
Accord NAO 2022 sur la rémunération, le partage de la valeur ajoutée et organisation et durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 21/12/2022
Avenant accord sur la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 05/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 23/02/2023
NAO 2023 sur la rémunération, la durée effective et l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée.
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 23/02/2024
Accord NAO 2024 sur la rémunération, la durée effective et l’organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 06/02/2024
Avenant n°1 concernant l'accord sur l'annualisation du temps de travail du personnel de production et de logistique
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 31/10/2024
Egalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 25/11/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 26/02/2025
NAO 2025 sur les thèmes de la rémunération, du partage dela valeur ajoutée et de la durée et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 27/10/2025
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 07/11/2025
NAO Egalité professionnelle & QVT
ACCORD

Accord d'entreprise SLAM METALLERIE 07/03/2022
MISE EN PLACE DE L ACCORD COLLECTIF DE RECOURS A L ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SMB 25/03/2021
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SMI DRULINGEN 31/01/2018
accord de clôture des négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD