Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise SMI DRULINGEN 05/03/2024
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SMI DRULINGEN 05/03/2024
accord sur le Travail en équipe successives
ACCORD

Accord d'entreprise SMI DRULINGEN 11/03/2025
Accord prime de progrès
ACCORD

Accord d'entreprise SMI DRULINGEN 11/03/2025
Accord de clôture des négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SMI DRULINGEN 08/04/2025
Avenant N° 1 à l'accord relatif à la prime de congé annuel
AVENANT

Accord d'entreprise SN FONDERIES COLLIGNON 04/05/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOC APPLICATION ELECTRO MECANIQUE TOLE 25/03/2019
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CARAMEAUX ATELIER DE COFFRAGE 06/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CARAMEAUX ATELIER DE COFFRAGE 26/07/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CARAMEAUX ATELIER DE COFFRAGE 31/07/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES ANCIENS ETS SOLESPAM 07/05/2024
ACCORD DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES ANCIENS ETS SOLESPAM 02/12/2024
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES ANCIENS ETS SOLESPAM 13/11/2025
modalités d'organisation et de suivi du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TOLERIE & PEINTURE LYONNAISES 11/07/2019
Accord collectif fixant les modalités de mise en oeuvre du contingent annuel d'heures supplémentaires ainsi que de leur mode de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRANSFORM ACIERS BETONS 08/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TROISEL 19/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TROISEL 19/04/2019
PLAN D'ACTION EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TROISEL 15/03/2022
Mise à jour de l'accord et du plan d'action égalité professionnelle 2022-2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TROISEL 29/05/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SOC TROISEL 11/03/2024
Avenant au Plan d'action Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SOCAM 18/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAM 27/02/2024
UN ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ARMORICAINE DE TRANSFORMATION INDUSTRIELLE DES METAUX 07/03/2024
ACCORD INTÉRESSEMENT D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRIC 25/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRIC 25/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD