Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRIC 26/03/2019
Accord relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRIC 26/03/2020
accord d'entreprise relatif aux congés payés dans le contexte de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE METALLERIE INDUSTRIELLE 22/10/2025
Accord de mise en place d'une compte CET
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MONTAGE INDUSTRIEL DU LANGUEDOC 21/08/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION ACIERS BETONS 30/07/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024 procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION DES ACIERS BETONS 18/12/2022
accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FABRICATION INDUSTRIELLE BENAC 01/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (VALABLE JUSQU'AU 30/09/2022)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FABRICATION INDUSTRIELLE BENAC 01/10/2019
PV ACCORD RELATIF A LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FABRICATION INDUSTRIELLE BENAC 17/02/2021
PV D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FABRICATION INDUSTRIELLE BENAC 20/09/2022
Accord en matière d'égalité professionnelle Femmes/Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FILLONNEAU 23/04/2020
UN ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DES SALARIES EN FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE EN ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FILLONNEAU 25/09/2023
UN AVENANT INTERPRETATIF A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES SALARIES SOUMIS A UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE OU UNE CONVENTION DE FORFAIT SANS REFERENCE HORAIRE EN ACTIVITE PARTIELLE DU 23 AVRIL 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GUERY 07/06/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GUERY 25/08/2023
Renouvellement de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDRONNERIE ET APPLICATIONS PLASTIQUES 12/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA SEMAINE DE TRAVAIL DE 4 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDRONNERIE ET APPLICATIONS PLASTIQUES 20/03/2024
AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'INTERESSEMENT DU 20 DECEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TAILLEFER 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TAILLEFER 06/12/2019
L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TAILLEFER 28/04/2021
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOUMETAL 27/01/2020
Accord relatif au Vrsement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOUMETAL 19/12/2022
Accord relatif à la mise en place de REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TOUMETAL 17/03/2022
Accord relatif au Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANSFORMATION ACIERS BETONS 17/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCOMETAL INDUSTRIE 05/09/2023
UN ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOFMA 01/03/2019
UN ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD