Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
SAS ETABLISSEMENT THOMAS
Accord d'entreprise SAS ETABLISSEMENT THOMAS 05/06/2023
Accord d'entreprise relatif au maintien de contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS FREYSSINET
Accord d'entreprise SAS FREYSSINET 07/02/2024
NAO
ACCORD
SAS JAMBOUE
Accord d'entreprise SAS JAMBOUE 08/04/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SAS ORIAL
Accord d'entreprise SAS ORIAL 17/03/2025
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SAS ORIAL 17/03/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SAS ORIAL 20/06/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
SAS P. L. MAITRE
Accord d'entreprise SAS P. L. MAITRE 19/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD
Accord d'entreprise SAS P. L. MAITRE 19/12/2018
UN ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
SAS SPL
Accord d'entreprise SAS SPL 06/12/2023
Accord sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SAS SPL 05/01/2024
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur les congés exceptionnels pour événements familiaux
AVENANT
Accord d'entreprise SAS SPL 15/01/2024
Accord d'entreprise portant sur les contreparties salariales à certaines organisation particulières du travail
ACCORD
SAS STOW
Accord d'entreprise SAS STOW 08/07/2020
NAO 2020
ACCORD
SAS stow duisans
Accord d'entreprise SAS stow duisans 30/03/2020
Avenant relatif à l'accord CET
AVENANT
SAUGERA
Accord d'entreprise SAUGERA 13/03/2023
PRIME HABILLAGE / DESHABILLAGE
ACCORD
SCHMITT SA. - CONSTRUCTIONS METALLIQUES
Accord d'entreprise SCHMITT SA. - CONSTRUCTIONS METALLIQUES 21/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CHEQUES-VACANCES
ACCORD
SCHRUB INDUSTRIE
Accord d'entreprise SCHRUB INDUSTRIE 04/05/2018
un accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2018
ACCORD
SCOP ALKAR
Accord d'entreprise SCOP ALKAR 28/11/2023
PETITS DEPLACEMENTS PERSONNEL DE CHANTIER
ACCORD
SDMS
Accord d'entreprise SDMS 25/01/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD
SEM PROD
Accord d'entreprise SEM PROD 16/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SEMKIOSK
Accord d'entreprise SEMKIOSK 16/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SERRU
Accord d'entreprise SERRU 29/11/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SERRU 21/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SERRU 13/04/2026
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE A L'OCCASION DE L'ELECTION DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SERRU 16/07/2026
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
SERUPA SAS
Accord d'entreprise SERUPA SAS 16/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES OUVRIERS
ACCORD
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