Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Accord d'entreprise SOC TRANSFORM ACIERS BETONS 08/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TROISEL 19/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TROISEL 19/04/2019
PLAN D'ACTION EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TROISEL 15/03/2022
Mise à jour de l'accord et du plan d'action égalité professionnelle 2022-2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TROISEL 29/05/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SOC TROISEL 11/03/2024
Avenant au Plan d'action Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SOCAM 18/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAM 27/02/2024
UN ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ARMORICAINE DE TRANSFORMATION INDUSTRIELLE DES METAUX 07/03/2024
ACCORD INTÉRESSEMENT D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRIC 25/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRIC 25/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRIC 26/03/2019
Accord relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE MATERIEL AGRIC 26/03/2020
accord d'entreprise relatif aux congés payés dans le contexte de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE METALLERIE INDUSTRIELLE 22/10/2025
Accord de mise en place d'une compte CET
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MONTAGE INDUSTRIEL DU LANGUEDOC 21/08/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION ACIERS BETONS 30/07/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024 procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSFORMATION DES ACIERS BETONS 18/12/2022
accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FABRICATION INDUSTRIELLE BENAC 01/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (VALABLE JUSQU'AU 30/09/2022)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FABRICATION INDUSTRIELLE BENAC 01/10/2019
PV ACCORD RELATIF A LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FABRICATION INDUSTRIELLE BENAC 17/02/2021
PV D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FABRICATION INDUSTRIELLE BENAC 20/09/2022
Accord en matière d'égalité professionnelle Femmes/Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FILLONNEAU 23/04/2020
UN ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DES SALARIES EN FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE EN ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FILLONNEAU 25/09/2023
UN AVENANT INTERPRETATIF A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES SALARIES SOUMIS A UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE OU UNE CONVENTION DE FORFAIT SANS REFERENCE HORAIRE EN ACTIVITE PARTIELLE DU 23 AVRIL 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE GUERY 07/06/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GUERY 25/08/2023
Renouvellement de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD