Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
RICHEL GROUP
Accord d'entreprise RICHEL GROUP 01/04/2022
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL NEGOCIE DANS LE CADRE DE L'UES RICHEL
AVENANT
RICHEL Group
Accord d'entreprise RICHEL Group 20/11/2020
ACCORD SUR LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS DES PERSONNELS TRAVAUX DES SOCIETES COMPOSANT L'UES DE RICHEL GROUP
ACCORD
Accord d'entreprise RICHEL Group 07/06/2021
ACCORD RELATIF AUX INVENTIONS DES SALARIES
ACCORD
RICHEL Group S.A.S
Accord d'entreprise RICHEL Group S.A.S 11/06/2020
ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE DANS LE CADRE DE L'UES
ACCORD
RMC EQUIPEMENTS
Accord d'entreprise RMC EQUIPEMENTS 12/07/2019
L'ACCORD D'ENTREPRISE N°1 CONCLU AVEC LES ELUS DU CSE DU PERSONNEL
ACCORD
ROCM
Accord d'entreprise ROCM 23/05/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
ROMAIRE SAS
Accord d'entreprise ROMAIRE SAS 26/02/2024
Négociations annuelles obligatoires Accord du 26 février 2024
ACCORD
ROYER SYSTEMS
Accord d'entreprise ROYER SYSTEMS 12/03/2021
AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
S.T.B.E CHAUDRONNERIE
Accord d'entreprise S.T.B.E CHAUDRONNERIE 28/11/2018
rémunération et temps de travail
ACCORD
SA BAUDIN CHATEAUNEUF
Accord d'entreprise SA BAUDIN CHATEAUNEUF 24/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE, DE NUIT ET DES JOURS FERIES
ACCORD
SA H PETIT ET CIE FOURN INDUST
Accord d'entreprise SA H PETIT ET CIE FOURN INDUST 28/10/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD
SA PROCITE
Accord d'entreprise SA PROCITE 24/02/2021
ACCORD APLD
ACCORD
SA RENOVAL
Accord d'entreprise SA RENOVAL 14/01/2020
Accord sur l'organisation du temps de travail et la durée effective
ACCORD
Accord d'entreprise SA RENOVAL 10/05/2021
avenant au plan d'égalité H/F
AVENANT
Accord d'entreprise SA RENOVAL 04/10/2022
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail et la durée effective
ACCORD
Accord d'entreprise SA RENOVAL 18/11/2025
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail et la durée effective
ACCORD
SARL
Accord d'entreprise SARL 19/01/2023
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 19 janvier 2023 au 18 janvier 2026
ACCORD
SARL BATOUFER
Accord d'entreprise SARL BATOUFER 30/11/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL (TRAVAIL SUR 4 JOURS)
ACCORD
SARL CHEVALIER
Accord d'entreprise SARL CHEVALIER 21/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL SCOP MECANO SOUDURE INDUSTRIELLE
Accord d'entreprise SARL SCOP MECANO SOUDURE INDUSTRIELLE 02/06/2025
Avenant à l'accord de participation du 02/06/2025
AVENANT
SARL SOULIE CONSTRUCTIONS EQUIPEMENTS AGRICOLES
Accord d'entreprise SARL SOULIE CONSTRUCTIONS EQUIPEMENTS AGRICOLES 10/11/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires et aux indemnités de petits déplacements
ACCORD
SARL TMCS
Accord d'entreprise SARL TMCS 02/10/2020
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAS
Accord d'entreprise SAS 14/06/2023
accord d'entreprise sur la remuneration des heures de nuits
ACCORD
Accord d'entreprise SAS 17/12/2025
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAS DI SANTE
Accord d'entreprise SAS DI SANTE 01/04/2025
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAS DI SANTE
ACCORD
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