Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
SAS P. L. MAITRE
Accord d'entreprise SAS P. L. MAITRE 19/12/2018
UN ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
SAS SPL
Accord d'entreprise SAS SPL 06/12/2023
Accord sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SAS SPL 05/01/2024
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur les congés exceptionnels pour événements familiaux
AVENANT
Accord d'entreprise SAS SPL 15/01/2024
Accord d'entreprise portant sur les contreparties salariales à certaines organisation particulières du travail
ACCORD
SAS STOW
Accord d'entreprise SAS STOW 08/07/2020
NAO 2020
ACCORD
SAS stow duisans
Accord d'entreprise SAS stow duisans 30/03/2020
Avenant relatif à l'accord CET
AVENANT
SAUGERA
Accord d'entreprise SAUGERA 13/03/2023
PRIME HABILLAGE / DESHABILLAGE
ACCORD
SCHMITT SA. - CONSTRUCTIONS METALLIQUES
Accord d'entreprise SCHMITT SA. - CONSTRUCTIONS METALLIQUES 21/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CHEQUES-VACANCES
ACCORD
SCHRUB INDUSTRIE
Accord d'entreprise SCHRUB INDUSTRIE 04/05/2018
un accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2018
ACCORD
SCOP ALKAR
Accord d'entreprise SCOP ALKAR 28/11/2023
PETITS DEPLACEMENTS PERSONNEL DE CHANTIER
ACCORD
SDMS
Accord d'entreprise SDMS 25/01/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD
SEM PROD
Accord d'entreprise SEM PROD 16/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SEMKIOSK
Accord d'entreprise SEMKIOSK 16/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SERRU
Accord d'entreprise SERRU 29/11/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SERRU 21/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SERUPA SAS
Accord d'entreprise SERUPA SAS 16/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES OUVRIERS
ACCORD
SERVI LOIRE INDUSTRIE
Accord d'entreprise SERVI LOIRE INDUSTRIE 20/05/2022
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE
Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 22/10/2018
ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 18/09/2019
Avenant n°2 Accord d'adaptation des conditions d'application directe des régles d'annualisation du temps de travail issu de l'accord du 28 juillet 1998 de la convention collective nationale de la métallurgie
AVENANT
Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 25/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 25/02/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 30/03/2020
Avenant n°3 A L’ACCORD D’ADAPTATION DES CONDITIONS D’APPLICATION DIRECTE DES REGLES D’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ISSU DE L’ACCORD DU 28 JUILLET 1998 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE
AVENANT
Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 26/06/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NAO 2020
AVENANT
Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 23/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SIGNALISATION PROTECTION LOGISTIQUE 09/06/2021
NAO 2021
ACCORD
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