Accords d'entreprise : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

METAL TECHNOLOGIES MANUFACTURING

Accord d'entreprise METAL TECHNOLOGIES MANUFACTURING 07/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise METAL TECHNOLOGIES MANUFACTURING 20/12/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise METAL TECHNOLOGIES MANUFACTURING 05/04/2018
Prorogation des mandats des instances representatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise METAL TECHNOLOGIES MANUFACTURING 05/10/2018
ACCORD COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise METAL TECHNOLOGIES MANUFACTURING 24/08/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise METAL TECHNOLOGIES MANUFACTURING 18/12/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise METAL TECHNOLOGIES MANUFACTURING 22/12/2020
accord entreprise relatif aux primes annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise METAL TECHNOLOGIES MANUFACTURING 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

METALLERIE BREUIL

Accord d'entreprise METALLERIE BREUIL 08/12/2023
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuel - indemnités de trajet
ACCORD

METALLERIE NORMANDE

Accord d'entreprise METALLERIE NORMANDE 08/01/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

METALLERIE VENTOISE

Accord d'entreprise METALLERIE VENTOISE 08/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MPS MICHEL PLANTE SYSTEMES MPS TOIL

Accord d'entreprise MPS MICHEL PLANTE SYSTEMES MPS TOIL 11/02/2022
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MPS MICHEL PLANTE SYSTEMES MPS TOIL 05/10/2023
ACCORD SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CSE
ACCORD

MPS TOILETTES AUTOMATIQUES

Accord d'entreprise MPS TOILETTES AUTOMATIQUES 27/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES ET DES CONTREPARTIES OBLIGATOIRES EN REPOS
ACCORD

NATURE ET DECORS

Accord d'entreprise NATURE ET DECORS 18/12/2025
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD

NAUDIN

Accord d'entreprise NAUDIN 19/12/2025
Accord sur l'organisation du travail sur 4 jours et 4,5 jour sur la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise NAUDIN 19/12/2025
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NAUDIN 19/10/2025
Dialogue social
ACCORD

NESTADOUR

Accord d'entreprise NESTADOUR 22/11/2018
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise NESTADOUR 22/11/2018
ACCORD RELATIF A LA TRANSITION LIEE AUX CONSEQUENCES DE L'ABSORPTION D'UNE PARTIE DE LA STE NESTADOUR PAR LA STE TRINQUIER DIT "ACCORD DE TRANSITION"
ACCORD

NESTADOUR METAL

Accord d'entreprise NESTADOUR METAL 18/07/2019
Accord d'entreprise 2019 relatif au contingent d'heures supplémentaires (personnel ouvriers)
ACCORD

NFP FERMETURES

Accord d'entreprise NFP FERMETURES 10/12/2019
CONTINGENT ANNUEL DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

NORMACADRE

Accord d'entreprise NORMACADRE 18/09/2019
accord d'entreprise relatif à la durée du travail au travail exceptionnel et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

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