Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques

ALPES FLEXIBLES

Accord d'entreprise ALPES FLEXIBLES 23/03/2023
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

AVENTICS S.A.S.

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 24/09/2018
Accord temps de travail de l'UES AVENTICS
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 21/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 04/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RESULTANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 07/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique et au dialogue social de l'UES AVENTICS
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 02/03/2020
Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique et au dialogue social de l'UES AVENTICS
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 02/03/2020
Accord relatif au télétravail de l'UES Aventics
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 02/03/2020
Protocole d'accord résultant des négociations annuelles obligatoires pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 21/04/2020
Accord relatif à la prise de congés payés de l'UES Aventics dans le cadre du plan d'urgence contre COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 15/02/2021
Protocole d'accord résultant des négociations annuelles obligatoires pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 25/11/2021
Protocole d'accord résultant des négociations annuelles obligatoires applicable au 1er Octobre 2021 jusqu'au 1er janvier 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 01/12/2021
Accord relatif au télétravail de l'UES AVENTICS
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 04/07/2022
Accord de mise en place d'un dispositif de rupture conventionnelle collective UES AVENTICS
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 01/09/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 10/10/2022
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AVENTICS S.A.S. 04/01/2023
Protocole d'accord résultant des négociations annuelles obligatoires applicables au 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023
ACCORD

BOSCH REXROTH D.S.I.

Accord d'entreprise BOSCH REXROTH D.S.I. 02/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BOSCH REXROTH D.S.I. 03/05/2018
Avenant 6 au protocole de l'accord de substitution du 24 novembre 2003 et accord d'entreprise de substitution du 25 novembre 2003
AVENANT

Accord d'entreprise BOSCH REXROTH D.S.I. 03/05/2018
avenant n°1 au protocole d'accord de changemnt de périodicité d'acquisition et de prise de congés payées et ARTT du 20 octobre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise BOSCH REXROTH D.S.I. 01/03/2019
PROTOCOLE D’ACCORD résultant des Négociations Annuelles Obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise BOSCH REXROTH DSI 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BOSCH REXROTH D.S.I. 11/02/2020
PROTOCOLE D’ACCORD RESULTANT DES NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise BOSCH REXROTH DSI
ACCORD

Accord d'entreprise BOSCH REXROTH D.S.I. 22/02/2021
PROTOCOLE D’ACCORD RESULTANT DES NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise BOSCH REXROTH DSI Pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BOSCH REXROTH D.S.I. 29/11/2022
ACCORD COLLECTF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise BOSCH REXROTH D.S.I. 02/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RESULTANT DES NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise BOSCH REXROTH DSI pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BOSCH REXROTH D.S.I. 27/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RESULTANT DES NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise BOSCH REXROTH DSI pour 2024
ACCORD

RH Expert

RH Expert

Offre spéciale
Horizon social

Tous vos modèles
en droit social

Découvrir

Mise en place du CSE

Elections professionnelles

Sécurité juridique
Mise en place du CSE

Mise en place du CSE

Un avocat vous accompagne

Découvrir