Accords d'entreprise : Fabrication d'huiles et graisses brutes

Accord d'entreprise SAIPOL 24/06/2019
Avenant de renouvellement de l'accord portant sur la gestion de l'emploi des salariés de l'usine de Dieppe
AVENANT

Accord d'entreprise SAIPOL 20/09/2019
Avenant n°2 de renouvellement de l'accord portant sur la gestion de l'emploi des salariés de l'usine SAIPOL de Dieppe
AVENANT

Accord d'entreprise SAIPOL 20/04/2020
AVENANT N°3 DE RENOUVELLEMENT DE L’ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DE L’EMPLOI DES SALARIES DE L’USINE SAIPOL DE DIEPPE
AVENANT

Accord d'entreprise SAIPOL 13/07/2020
Accord d'accompagnement social du projet de reconversion du site de Dieppe
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPOL 13/04/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE METHODE DU 20 JANVIER 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SAIPOL 01/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPOL 31/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPOL 20/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAIPOL 22/11/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PERLES DE GASCOGNE 16/01/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PERLES DE GASCOGNE 27/07/2026
L'AVENANT ACCORD RELATIF A LA DUREE ET AMENAGEMENT DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SARVAL EST 28/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD 2020 SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL EST 30/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD 2020 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL EST 17/12/2020
Protocole d'accord 2021 sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL EST 17/12/2020
Accord portant en faveur de l'égalité professionnelle Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL EST 24/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL EST 21/03/2023
Accord collectif relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 de la société Sarval Est
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL OUEST 05/01/2018
un protocole d'accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL OUEST 05/01/2018
un avenant n° 3 au protocole d'accord du 22 novembre 2001 relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SARVAL OUEST 05/01/2018
un avenant n° 4 au protocole d'accord du 22 novembre 2001 relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SARVAL OUEST 05/01/2018
un accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CE, des DP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL OUEST 05/01/2018
un accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL OUEST 17/07/2018
Accord d'entreprise portant sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL OUEST 08/08/2018
Un Protocole d'Accord relatif aux Elections du Comité Social & Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SARVAL OUEST 24/01/2019
Protocole d'accord sur les salaires et le temps de travail
ACCORD