Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER VRON 28/01/2026
Accord de Fin de Conflit et de Négociation Annuelle 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER VRON 09/02/2026
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place de congés d'ancienneté conclu le 28 janvier 2022
AVENANT

Accord d'entreprise PATISSNACK 22/02/2022
Un accord en faveur de l'égalité femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSNACK 17/04/2024
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 23/11/2020
ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 14/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 27/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 24/01/2022
Accord de Négociation Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 31/01/2022
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place de congés d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 17/11/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 15/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 28/03/2022
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 16/06/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 FEVRIER 2004 ORGANISANT NOTAMMENT LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise PITCH 20/12/2022
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 21/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 24/01/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 12/07/2023
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU 28/02/02
AVENANT

Accord d'entreprise PITCH 06/07/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 30 janvier 2015 relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" des salariés "non cadres"
AVENANT

Accord d'entreprise PITCH 24/10/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 26/06/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif du 29/01/2015 Relatif aux Garantis complémentaires "incapacité, invalidité et décès" des salariés non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise PITCH 18/09/2023
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise du 24 fév 2015 relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" des salariés non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise PITCH 24/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise PITCH 05/02/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU LE 30 JANVIER 2012
AVENANT

Accord d'entreprise PLANETE PAIN 17/09/2018
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCIETE PLANETE PAIN
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PAIN 14/08/2018
AVENANT 4 A L ACCORD COLLECTIF SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD