Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 25/10/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 01/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 17/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 21/11/2022
Accord sur la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 16/01/2023
ACCORD RELATIF A LA DUREE MAXIMALE QUOTIDENNE
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 25/01/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 01/05/2023
AVENANT RELATIF A L'ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 12/06/2023
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 12/06/2023
avenant à l'accord collectif d'entreprise du 28 Janvier 2015 relatif aux garanties complémentaires incapacité, invalidité, et décès des salariés non-cadres
AVENANT

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 28/02/2024
Accord de négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 28/02/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise conclu le 1er Septembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 15/01/2024
Avenant n°4 à l'accord d'intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 30/07/2025
Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise du 27 Janvier 2004 organisant la mise en place d'un compte épargne temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 18/11/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 27/01/2026
Accord de négociation annuelle 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 09/02/2026
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place de congés d'ancienneté du 28 Janvier 2020
AVENANT

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 23/02/2026
Accord sur la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX 02/06/2026
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER ETOILE 01/12/2017
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE ET DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER ETOILE 12/04/2018
UN ACCORD INSTITUANT DES EQUIPES DE SUPPLEANCE SUR LA LIGNE ECLAIRS GARNIS
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER ETOILE 12/04/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR L'ENCADREMENT DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER ETOILE 03/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCES - 01/10/2018 au 09/12/2018
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER ETOILE 03/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DU DIMANCHE POUR L'ENCADREMENT DES EQUIPES DE SUPPLEANCE pour la période allant du 1er octobre 2018 au 9 décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER ETOILE 21/01/2019
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOUR A UN COLLEGUE POUR ENFANT OU CONJOINT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER ETOILE 30/09/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD