Accords d'entreprise : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER ETOILE 29/01/2026
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 04/12/2017
ACCORD DE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 27/09/2018
Accord Compte Epargne temps et don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 29/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 24/01/2019
Accord de négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 24/04/2019
Accord sur la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 09/06/2020
AVENANT N°1 A DUREE DETERMINEE A L ACCORD D ENTREPRISE DU 27 SEPTEMBRE 2018 ORGANISANT LA MISE EN PLACE D UN COMPTE EPARGNE TEMPS ET DON DE JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 28/01/2020
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 28/01/2020
Mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 22/06/2020
AVENANT PORTANT REVISION DE L ACCORD DU 28 JANVIER 2020 INSTITUANT LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNNELLE DE POUVOIR D ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 03/12/2020
Accord Activité Partielle Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 28/06/2021
Accord d'entreprise sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et sur la mixité des métiers - années 2021-2024
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 02/06/2021
AVENANT N1 A L ACCORD D ENTREPRISE ACCTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE EN DATE DU 3 DECEMBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 28/01/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 02/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 18/08/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée
AVENANT

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 28/10/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 27/01/2022
Accord de Négociation Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 15/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de congés d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 06/07/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 24/01/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 16/05/2023
Accord unanime relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 22/05/2023
Accord sur la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 26/06/2023
Accord unanime relatif à la réduction des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY 17/08/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT