Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 12/09/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 27/10/2022
Avenant à l'accord de performance collective relatif au statut social applicable dans l'association AFACES au 1er septembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 07/07/2023
ACCORD PORTANT SUR LE MAINTIEN DE SALAIRE ET LE DELAI DE CARENCE DE LA MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 27/09/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel au CSE de l'association AFCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 26/04/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION COLLECTIVE COMPTABILITE 31/08/2020
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail à l'AFOCG RHONE-LOIRE- Mise en place du temps partiel annualisé
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FORMATION EDUCATION PERMANENT TIVO 21/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION INDUST CHIMI PARACHIMIQ... 19/11/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROF INDUSTRIE LYON 15/05/2020
Accord d'entreprise concerant l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROF INDUSTRIE RHODANIE 17/01/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROF INDUSTRIE RHODANIE 07/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESSIONN DE L'INDUSTRIE 27/07/2023
Accord de substitution du 27 juillet 2023 Organisation et temps de travail AFPI Région Dunkerquoise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'IND 12/03/2019
ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'IND 03/05/2019
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE ALSACE 22/07/2021
Accord portant sur l'attribution d'une prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE ALSACE 20/06/2022
Accord relatif à la mobilité entre le domicile et le lieu de travail au sein de l'AFPI Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE ALSACE 29/09/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE ALSACE 25/04/2023
Accord relatif au versement d'une prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE ALSACE 25/04/2023
Accord relatif à la prime de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE ALSACE 25/04/2023
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE ALSACE 25/04/2023
Avenant à l'accord relatif à la mobilité entre le domicile et le lieu de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE ALSACE 08/01/2025
Accord relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE ALSACE 21/11/2025
ACCORD RELATIF A L’HORAIRE VARIABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FRANC COMTOISE DE FORMATION COIFFURE 10/12/2021
Accord d'entreprise : recours au contrat à durée indéterminée intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION CENTRE FORMATION CONTI FNT 07/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD