Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise ASS REGION FORMATION ARTISANAT BATIMENT 03/11/2022
Avenant à l’accord sur l’aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS REGIONALE FORMATION ALTERNEE 09/04/2025
Accord d'entreprise portant mise en place d'un collège éléctoral unique pour les élections du comité social et économque
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO FORMATION COLLECTIVE 53 13/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE POUR L’AFOC53 RELATIF AUX INDEMNITES EN CAS D’ARRET MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC FORM INSERTION DEVELOP LOCAL 01/05/2024
PERIODE REFERENCE CONGES PAYES CET
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC FORMATION DES ARTISANS D'ALSACE 22/03/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle permise par la loi du 24 décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC INFORMAT SCIENT TECHN REEDUCATION 07/05/2026
Versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR PROMOTION CENTRE TECHNOLOGIE 07/06/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail avec jours de récupération du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC RECHERCHES ET FORMATIONS 13/12/2022
accord collectif relatif au versement d'une indemnité compensatrice de rémunération aux personnels exclus du périmètre des accords sur la revalorisation des métiers des champs sanitaire, médico-social et social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC RECHERCHES ET FORMATIONS 09/01/2024
Accord collectif relatif au versement d'une indemnité en lien avec la médaille du travail pour 20 ans d'exercice professionnel au sein de l'association Recherches et Formations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC RECHERCHES ET FORMATIONS 08/04/2024
Avenant à l'accord collectif relatif au versement d'une indemnité compensatrice de rémunération aux personnels exclus du périmètre des accords sur la revalorisation des métiers des champs sanitaire, médico-social et social
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC RECHERCHES ET FORMATIONS 22/05/2026
Accord collectif relatif au paiement de jours enfants malades pour les établissements et services relevant de la convention collective de Mars 66
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC RECHERCHES ET FORMATIONS 22/05/2026
Accord collectif expérimental relatif à l'octroi de jours de repos spécifiques employeur aux salariés de l'asssociation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC RECHERCHES ET FORMATIONS 22/05/2026
Accord collectif relatif au versement d'une indemnité en lien avec l'encadrement des personnes en contrat d'apprentissage au sein de l'association
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AU 08/10/2018
Procès-verbal d'Accord - Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AU 28/09/2018
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise AFORPA du 23 janvier 2002 et de son avenant du 5 juillet 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AU (NAO 2020) 01/10/2019
Procès-verbal d'Accord - Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AUTO 20/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AUTO (Accord d'entreprise - version mars 2022) 17/03/2022
Accord d'entreprise - version mars 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AUTO (NAO 2022-2023) 13/12/2022
Procès-verbal d'Accord - Négociation Annuelle Obligatoire 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AUTO (Vote par voie Electronique Elections) 08/02/2022
Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC. PREVENTION TRANSPORT 30/10/2023
DROIT A DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC. PREVENTION TRANSPORT 28/11/2023
ACCORD APTH RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCATION POUR LA FORMATION ET LA PROMOTION PROFESSIONNELLE 27/09/2024
Avenant à l'accord d'entreprise du 18 janvier 2000 de l'association AFPP
AVENANT

Accord d'entreprise Assistance et conseil en formation 14/11/2023
AVENANT DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise Assistance et conseil en formation 14/11/2023
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE DE JOURS DE CONGÉS PAYÉS SUPPLÉMENTAIRES POUR LE PERSONNEL DONT LA DURÉE DU TRAVAIL EST DÉCOMPTÉE EN HEURES
ACCORD