Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise ASS IRFA NORMANDIE MAINE 12/09/2019
Accord collectif relatif au vote électronique en vue de l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRA 28/02/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRA 01/09/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRA 01/09/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L AOCDTF
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC 16/05/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L ELECTION DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC 28/04/2023
Procès-verbal d'accord portant sur la hausse collective des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC 09/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE "INCAPACITE-INVALIDITE-DECES"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC 09/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC 09/06/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC 03/06/2024
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC 03/06/2024
ACCORD D ENTREPRISE INSTITUANT LA MISE EN PLACE D UN COMPTE-EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC 03/06/2024
ACCORD D ENTREPRISE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC 08/01/2025
METHODE NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR CALCUL LECTURE ECRITURE FORMATI 10/04/2024
Accord d'entreprise relatif à : L’indemnisation des jours de carences non couverts par l'assurance maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR PROMOTION DU CERTA 20/04/2020
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR PROMOTION DU CERTA 02/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PREVENTION TRANSPORTS HYDROCARBURE 19/10/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PREVENTION TRANSPORTS HYDROCARBURE 19/09/2018
Accord relatif aux condtions et modalités de vote par voie électronique pour l'élection du CSE de l'APTH
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PREVENTION TRANSPORTS HYDROCARBURE 18/03/2019
ACCORD APTH Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PREVENTION TRANSPORTS HYDROCARBURE 13/02/2020
ACCORD APTH SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PREVENTION TRANSPORTS HYDROCARBURES 12/07/2021
Accord d'entreprise APTH relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PREVENTION TRANSPORTS HYDROCARBURES 07/03/2022
Accord NAO 2022 relatif aux mesures salariales 2022 et au versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PREVENTION TRANSPORTS HYDROCARBURES 09/02/2023
Avenant n°3 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS RECHERCHE DEVELOP ACTIVITE NOUVELLE 30/09/2024
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGION FORMATION ARTISANAT BATIMENT 03/11/2022
Avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail à l'ARFAB
AVENANT