Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise ASSOC REGIONALE POUR FORMATION PROF AUTO (Vote par voie Electronique Elections) 08/02/2022
Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC. PREVENTION TRANSPORT 30/10/2023
DROIT A DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC. PREVENTION TRANSPORT 28/11/2023
ACCORD APTH RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCATION POUR LA FORMATION ET LA PROMOTION PROFESSIONNELLE 27/09/2024
Avenant à l'accord d'entreprise du 18 janvier 2000 de l'association AFPP
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE-ANFA 01/12/2017
Accord d’entreprise sur le régime de frais de soins et de santé du G.N.F.A 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION C'EST POSSIBLE AUTREMENT 26/12/2019
Accord entre C'est possible autrement et ses salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 26/09/2017
UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 15/01/2024
Accord d'Entreprise sur l'Aménagement et la Répartition du Temps de Travail de la MECS la Forestière
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 11/07/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement et la répartition du temps de travail du Siège Social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 28/05/2024
accord entreprise sur la rémunération, l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CEMEA RHONE ALPES 27/05/2026
UN ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 01/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 01/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 01/06/2023
ACCORD SUR LES PRISES EN CHARGES DES MOBILITÉS DOMICILE/LIEU DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 01/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 01/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITÉS D’ATTRIBUTION ET DE GESTION DES TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 01/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 27/05/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 27/05/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 13/05/2025
AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF "FORFAIT JOURS" EN DATE DU 01 JUIN 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 13/05/2025
AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF "AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL" EN DATE DU 27 MAI 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 13/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 13/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION COLLECTIVE A LA GESTION CENTRE VAL DE LOIRE - AFOCG CVL 29/08/2025
Accord collectif n°1 relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION COLLECTIVE A LA GESTION CENTRE VAL DE LOIRE - AFOCG CVL 29/08/2025
Accord collectif n°2 relatif à la mise en place de l'annualisation du temps de travail
ACCORD