Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE-ANFA 01/12/2017
Accord d’entreprise sur le régime de frais de soins et de santé du G.N.F.A 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION C'EST POSSIBLE AUTREMENT 26/12/2019
Accord entre C'est possible autrement et ses salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 26/09/2017
UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 15/01/2024
Accord d'Entreprise sur l'Aménagement et la Répartition du Temps de Travail de la MECS la Forestière
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 11/07/2024
Accord d'entreprise sur l'aménagement et la répartition du temps de travail du Siège Social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 28/05/2024
accord entreprise sur la rémunération, l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 01/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 01/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 01/06/2023
ACCORD SUR LES PRISES EN CHARGES DES MOBILITÉS DOMICILE/LIEU DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 01/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 01/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES MODALITÉS D’ATTRIBUTION ET DE GESTION DES TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 01/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 27/05/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 27/05/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 13/05/2025
AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF "FORFAIT JOURS" EN DATE DU 01 JUIN 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 13/05/2025
AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF "AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL" EN DATE DU 27 MAI 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 13/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PROTECTION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CNAM EN ILE-DE-FRANCE (AGCNAM ILE-DE-FRANCE) 13/05/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION COLLECTIVE A LA GESTION CENTRE VAL DE LOIRE - AFOCG CVL 29/08/2025
Accord collectif n°1 relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION COLLECTIVE A LA GESTION CENTRE VAL DE LOIRE - AFOCG CVL 29/08/2025
Accord collectif n°2 relatif à la mise en place de l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION COLLECTIVE A LA GESTION CENTRE VAL DE LOIRE - AFOCG CVL 19/12/2025
ACCORD COLLECTIF N°3 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION COLLECTIVE A LA GESTION DE DROME-ARDECHE 23/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LA COOPERATION ACPM 25/01/2019
Accord conclu aux termes de la négociation annuelle obligatoire engagée en application de l'article L2242-1 du Code du Travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LA COOPERATION ET LA PROMOTION PROFESSIONNELLE MEDITERRANEENNE 01/01/2020
Accord Negociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LA COOPERATION ET LA PROMOTION PROFESSIONNELLE MEDITERRANEENNE 30/01/2020
Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020-2021-2022
ACCORD