Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise ASSOCIATION INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE 28/11/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ATELIER 24/07/2025
accord d'amenagement de temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MULOTS 26/04/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE LES ENTREPRENEURIALES 12/03/2020
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 16/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 14/11/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 14/11/2017
ACCORD SUR L'APPLICATION DU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 14/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES A L'ANFH - 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 12/12/2017
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 12/12/2017
AVENANT A L'ACCORD GPEC DU 02 AOUT 2007 RELATIF A LA GRILLE DE CLASSIFICATION ANFH
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE PREMIERS SECOURS 09/08/2023
accord sur le temps partiel et sur le forfait jours réduit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION O.R.T. 13/03/2024
Accord d'entreprise relatif au personnel de l'association ORT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION O.R.T. 04/12/2024
Protocole d'accord collectif relatif à une indemnité exceptionnelle de départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION O.R.T. FRANCE 12/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE DEPART A LA RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ORT FRANCE 13/12/2023
Protocole d'accord collectif relatif à une indemnité exceptionnelle de départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNON DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE 20/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'ORIENTATION ET LE RECLASSEMENT 23/12/2020
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET L'EDUCATION PERMANENTE A TIVOLI 21/05/2019
Accord autorisant le recours au vote électronique aux élections au Comité Social et Economique 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION A LA GES 11/05/2020
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL DES PAYS DE L'ADOUR 22/03/2021
Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif Transitions collectives / la gestion prévisionnelle des transitions professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL DES PAYS DE L'ADOUR 23/04/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL DES PAYS DE L'ADOUR 26/09/2025
Avenant n°2 à l'accord CET
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PREVENTION TRANSPORTS HYDROCARBURES 19/11/2018
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION REUSIT 01/11/2018
Accord collectif portant sur la prme de 13e mois
ACCORD

Accord d'entreprise Association Purple Campus 01/03/2024
Accord NAO relatif à l'égalité professionnelle et à la QVT
ACCORD