Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION ENVIRONNEMENT FORMATION MARTINIQUE 11/10/2019
Accord d'entreprise instituant pour l'AGEFMA la possibilité de recourir au CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA INTERPROFESSIONNEL D'EURE-ET-LOIR 08/04/2020
Accord d'entreprise en application de l’ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020 portant mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA INTERPROFESSIONNEL D'EURE-ET-LOIR 11/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA INTERPROFESSIONNEL D'EURE-ET-LOIR 08/02/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZON MULTIMEDIA 19/07/2018
Accord portant sur l'aménagement du temps de travai
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE 28/11/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ATELIER 24/07/2025
accord d'amenagement de temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MULOTS 26/04/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE LES ENTREPRENEURIALES 12/03/2020
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 16/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 14/11/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 14/11/2017
ACCORD SUR L'APPLICATION DU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE L'ANFH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 14/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES A L'ANFH - 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 12/12/2017
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER 12/12/2017
AVENANT A L'ACCORD GPEC DU 02 AOUT 2007 RELATIF A LA GRILLE DE CLASSIFICATION ANFH
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE PREMIERS SECOURS 09/08/2023
accord sur le temps partiel et sur le forfait jours réduit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION O.R.T. 13/03/2024
Accord d'entreprise relatif au personnel de l'association ORT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION O.R.T. 04/12/2024
Protocole d'accord collectif relatif à une indemnité exceptionnelle de départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION O.R.T. 03/12/2025
Protocole d'accord collectif relatif à une indemnité exceptionnelle de départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION O.R.T. FRANCE 12/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE DEPART A LA RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ORT FRANCE 13/12/2023
Protocole d'accord collectif relatif à une indemnité exceptionnelle de départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNON DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE 20/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'ORIENTATION ET LE RECLASSEMENT 23/12/2020
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET L'EDUCATION PERMANENTE A TIVOLI 21/05/2019
Accord autorisant le recours au vote électronique aux élections au Comité Social et Economique 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION A LA GES 11/05/2020
Accord collectif d'entreprise
ACCORD