Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE 16/11/2021
Accord collectif portant sur la mise en place de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DES SERVICES 02/05/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DES SERVICES 29/08/2023
LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS CENTRE 30/08/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION POUR L'EDUCATIO 17/10/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION POUR L'EDUCATIO 10/05/2019
Avenant de révision portant sur la classification, la rémunération, la durée et l'organisation du temps de travail de la famille éducative non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION POUR L'EDUCATIO 03/06/2019
Accord collectif portant sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION POUR L'EDUCATIO 08/10/2019
Accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION POUR L'EDUCATIO 08/10/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL D’APPRENTIS D’AUTEUIL MAYOTTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION POUR L'EDUCATIO 08/04/2020
Accord d'entreprise à durée déterminée sur les mesures relatives aux congés payés et aux JRTT pour faire face à l'épidémie de COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION POUR L'EDUCATIO 02/09/2020
Accord collectif à l'issur de la négociation annuelle obligatoire concernant la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA GESTION ET LA PROMOTION DU DISPOSITIF ECOLE DE LA 2° CHANCE DE LA LOIRE 01/01/2026
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME D'ANNCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA GESTION ET LA PROMOTION DU DISPOSITIF ECOLE DE LA 2° CHANCE DE LA LOIRE 22/04/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL HEBDOMADAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DON BOSCO LYON 04/12/2025
Associations DON BOSCO LYON / INSTITUT SAINT LAURENT Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EBH CAP SANTE 30/01/2020
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE CONTRATS INTERMITTENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ENVERGURE 10/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ENVERGURE 30/09/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ENVERGURE 18/04/2025
Accord d’entreprise relatif à la Négociation annuelle obligatoire pour l’année 2025 au sein de l’UES Envergure
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE DE THERAPIE COMPORTEMENTALE ET COGNITIVE AFTCC 25/02/2021
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION ENVIRONNEMENT FORMATION MARTINIQUE 11/10/2019
Accord d'entreprise instituant pour l'AGEFMA la possibilité de recourir au CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA INTERPROFESSIONNEL D'EURE-ET-LOIR 08/04/2020
Accord d'entreprise en application de l’ordonnance n° 2020-323 du 25 mars 2020 portant mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA INTERPROFESSIONNEL D'EURE-ET-LOIR 11/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA INTERPROFESSIONNEL D'EURE-ET-LOIR 08/02/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HORIZON MULTIMEDIA 19/07/2018
Accord portant sur l'aménagement du temps de travai
ACCORD

Accord d'entreprise Association de la Section Américaine du Lycée International de Saint-Germain-en-Laye (ASALI) 30/06/2023
Accord salarial 2023
ACCORD