Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION COLLECTIVE A LA GESTION CENTRE VAL DE LOIRE - AFOCG CVL 19/12/2025
ACCORD COLLECTIF N°3 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION COLLECTIVE A LA GESTION DE DROME-ARDECHE 23/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LA COOPERATION ACPM 25/01/2019
Accord conclu aux termes de la négociation annuelle obligatoire engagée en application de l'article L2242-1 du Code du Travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LA COOPERATION ET LA PROMOTION PROFESSIONNELLE MEDITERRANEENNE 01/01/2020
Accord Negociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LA COOPERATION ET LA PROMOTION PROFESSIONNELLE MEDITERRANEENNE 30/01/2020
Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020-2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LA COOPERATION ET LA PROMOTION PROFESSIONNELLE MEDITERRANEENNE 19/05/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LA COOPERATION ET LA PROMOTION PROFESSIONNELLE MEDITERRANEENNE 10/03/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LA COOPERATION ET LA PROMOTION PROFESSIONNELLE MEDITERRANEENNE 29/11/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR ISSUE DE LA LOI PORTANT MESURES D’URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LA COOPERATION ET LA PROMOTION PROFESSIONNELLE MEDITERRANEENNE 23/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVEL 07/12/2018
Accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVEL 07/12/2017
Accord d'entreprise résultant de la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVEL 20/10/2017
Accord sur les modalités de la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVEL 07/12/2017
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVEL 07/12/2018
Accord d'entreprise destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVEL 29/05/2020
Accord portant sur la prise des congés payés dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET L'APPUI AU RECLASSEMENT 10/03/2022
Accord relatif à l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET L'APPUI AU RECLASSEMENT 22/02/2023
Accord relatif à l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET L'APPUI AU RECLASSEMENT 20/02/2024
Accord relatif à l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET L'APPUI AU RECLASSEMENT 22/05/2025
Accord relatif à la visioconference
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET L'APPUI AU RECLASSEMENT 27/06/2025
Accord relatif à l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET L'APPUI AU RECLASSEMENT 21/10/2025
Accord sur les modalités de la négociation annuelle 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET L'APPUI AU RECLASSEMENT 08/12/2025
Accord d'entreprise destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET L'APPUI AU RECLASSEMENT 13/03/2026
Accord relatif à l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION REGIONALE DES EXPERTS COMPTABLES FRANCILIENS (ASFOREF) 18/03/2019
ACCORD COLLECTIF - RECONNAISSANCE D'UNE UES AU SEIN DU CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES DE PARIS/ILE-DE-FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE L'ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE 19/05/2021
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME COLLECTIVE
ACCORD