Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 10/02/2020
Protocole d'Accord de la Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 05/05/2021
Avenant n°1 à l'Accord collectif de repos compensateur de remplacement
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 22/04/2021
Accord de Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 29/03/2022
Protocole d'Accord de la Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 09/04/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 08/03/2023
Protocole d'Accord de la Negociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 14/03/2024
Protocole d'Accord de la Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 14/02/2025
Protocole d'Accord de la Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 24/10/2024
Accord portant sur le partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 12/02/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 12/02/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 19/05/2026
Accord collectif d'entreprise organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur une période supérieure a la semaine pour les contrats à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT PAR LA FORMATION 22/06/2022
accord d'entreprise portant sur l'évolution des rémunérations des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT PAR LA FORMATION 22/09/2025
Renonciation aux congés de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMAT COLLECTIV GESTION TARN GARO 24/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ANNUALISATION du TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMAT PROF BATIM TRAV PUBL REGNOR 27/11/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMAT PROF BATIM TRAV PUBL REGNOR 05/02/2019
Droit à la déconnexion dans le cadre d ela NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMAT PROF BATIM TRAV PUBL REGNOR 10/10/2019
LA NOUVELLE ORGANISATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVIC 30/03/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle Femmes-Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 31/05/2021
ACCORD RELATIF AUX BUDGETS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 31/05/2021
ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 12/09/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 27/10/2022
Avenant à l'accord de performance collective relatif au statut social applicable dans l'association AFACES au 1er septembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 07/07/2023
ACCORD PORTANT SUR LE MAINTIEN DE SALAIRE ET LE DELAI DE CARENCE DE LA MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 27/09/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel au CSE de l'association AFCES
ACCORD