Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 09/04/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 08/03/2023
Protocole d'Accord de la Negociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 14/03/2024
Protocole d'Accord de la Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 14/02/2025
Protocole d'Accord de la Négociation Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 24/10/2024
Accord portant sur le partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 12/02/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L INDUSTRIE LYON 12/02/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT PAR LA FORMATION 22/06/2022
accord d'entreprise portant sur l'évolution des rémunérations des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT PAR LA FORMATION 22/09/2025
Renonciation aux congés de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMAT COLLECTIV GESTION TARN GARO 24/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ANNUALISATION du TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMAT PROF BATIM TRAV PUBL REGNOR 27/11/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMAT PROF BATIM TRAV PUBL REGNOR 05/02/2019
Droit à la déconnexion dans le cadre d ela NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMAT PROF BATIM TRAV PUBL REGNOR 10/10/2019
LA NOUVELLE ORGANISATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVIC 30/03/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle Femmes-Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 31/05/2021
ACCORD RELATIF AUX BUDGETS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 31/05/2021
ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 12/09/2022
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 27/10/2022
Avenant à l'accord de performance collective relatif au statut social applicable dans l'association AFACES au 1er septembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 07/07/2023
ACCORD PORTANT SUR LE MAINTIEN DE SALAIRE ET LE DELAI DE CARENCE DE LA MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 27/09/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel au CSE de l'association AFCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATIO APPRENTIS COMMERCE SERVICES 26/04/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION COLLECTIVE COMPTABILITE 31/08/2020
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail à l'AFOCG RHONE-LOIRE- Mise en place du temps partiel annualisé
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FORMATION EDUCATION PERMANENT TIVO 21/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION INDUST CHIMI PARACHIMIQ... 19/11/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION PROF INDUSTRIE LYON 15/05/2020
Accord d'entreprise concerant l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD