Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise AGRO FORMATION 26/05/2023
Accord relatif à la gestion des congés payés en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise AIR FORMATION - CFM 66 24/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise AIR FORMATION - CFM 66 15/03/2021
Avenant à l’Accord d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée - APLD
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS BEYOND 25/04/2024
Accord d'entreprise négociation annuelle sur l'augmentation des salaires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS BEYOND 14/05/2025
Augmentation des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise AIRWAYS AVIATION ACADEMY 07/04/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GRATIFICATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AIRWAYS AVIATION ACADEMY 12/04/2022
UN ACCORD DE REPORT DES ELECTIONS CSE ET DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS CSE EN PLACE
ACCORD

Accord d'entreprise AKTO 09/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL, A LA REPRESENTATION SYNDICALE ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN D’AKTO
ACCORD

Accord d'entreprise AKTO 24/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DU DELAI DE SURVIE PROVISOIRE DES ACCORDS COLLECTIFS APPLICABLES AU SEIN DE FAF.TT, FAFIH, INTERGROS, OPCALIA et OPCA TRANSPORT ET SERVICES POUR LA DELEGATION PROPRETE
ACCORD

Accord d'entreprise AKTO 03/03/2021
Accord collectif instituant un régime complémentaire de remboursement de « frais de santé » et un régime de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise AKTO 30/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL AU SEIN D’AKTO
ACCORD

Accord d'entreprise AKTO 30/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DU DELAI DE SURVIE PROVISOIRE DES ACCORDS COLLECTIFS RELATIFS AU TELETRAVAIL APPLICABLES AU SEIN D’OPCALIA ET TRANSPORTS ET SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise AKTO 28/05/2021
AVENANT n°1 : Portant modification à L’Accord collectif instituant un régime complémentaire de remboursement de « frais de santé » et un régime de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité et décès » du 3 mars 2021
AVENANT

Accord d'entreprise AKTO 30/09/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DU DELAI DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS RELATIFS AUX PLANS D’EPARGNE ENTREPRISE ET RETRAITE APPLICABLES AU SEIN DE FAF.TT, FAFIH, INTERGROS ET OPCA TRANSPORT ET SERVICES POUR LA DELEGATION PROPRETE
ACCORD

Accord d'entreprise AKTO 07/01/2022
Avenant n°1 portant révision partielle de l’accord collectif relatif au statut du personnel au sein d’AKTO du 30 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise AKTO 11/03/2022
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise AKTO 14/12/2023
Accord d'entreprise portant sur le vote par voie électronique pour les élections professionnelles des représentants du personnel AKTO
ACCORD

Accord d'entreprise AKTO 24/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DU DELAI DE SURVIE PROVISOIRE DES ACCORDS COLLECTIFS APPLICABLES AU SEIN DE FAF.TT, FAFIH, INTERGROS, OPCALIA et OPCA TRANSPORT ET SERVICES POUR LA DELEGATION PROPRETE
ACCORD

Accord d'entreprise ALAJI SAS 21/12/2018
Un Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALISTER 07/07/2023
Accord relatif au temps de travail modulé
ACCORD

Accord d'entreprise ALISTER 22/05/2024
Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AirBusiness Academy SAS 12/11/2020
Accord d'entreprise sur l'attribution et la distribution des primes et sur la période de référence d'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AirBusiness Academy SAS 26/05/2023
Accord d'entreprise sur la Prime collective de résultat
ACCORD

Accord d'entreprise AirBusiness Academy SAS 04/07/2023
Accord relatif au statut des salariés d'AirBusiness Academy
ACCORD

Accord d'entreprise AirBusiness Academy SAS 21/04/2023
Accord d'entreprise Négociation annuelle sur l'augmentation des salaires 2023
ACCORD