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Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 10/11/2022
Avenant à l'accord en faveur des personnes en situation de handicap au sein de l'UES AFPA
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 15/11/2022
Accord relatif à la rémunération et aux déplacements au sein de l'UES Afpa
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 20/02/2023
accord en faveur des personnes en situation de handicap au sein de l'UES Afpa
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 27/03/2023
accord sur les mesures permettant de prendre en compte un meilleur équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle au sein de l'UES Afpa
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 03/04/2023
accord relatif à la mise en place du vote et du dépouillement électronique pour les élections professionnelles de l'Afpa
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 30/05/2023
accord relatif à la fixation des établissements distincts des comités sociaux et économiques d'établissement et à la mise en place du comité social et économique central de l'UES Afpa
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 22/06/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES Afpa
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 17/10/2023
Mise en place des représentants de proximité au sein de l'UES Afpa
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 30/05/2023
accord relatif à la durée annuelle du temps de travail au sein de l'UES Afpa période du 1er juin 2023 au 31 mai 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 06/09/2023
Accord d'établissement relatif au versement d'une indemnité de transport corse (ITC) et à l'augmentation de l'indemnité d'insularité (I.I)
ACCORD

Accord d'entreprise AGENEAU FORMATION SARL 24/09/2018
PRECISION ADAPTATION ET COMPLEMENT DE CERTAINS - STIPULATION DE LA CCN ORGANISMES DE FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO FORM ORGANISME FORMATION 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO FORMATION 16/06/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise Agence pour la Formation Professionnelle des Adultes 19/06/2020
Accord relatif au séquencement et à l'organisation des négociations au sein de l'UES Afpa
ACCORD

Accord d'entreprise Agence pour la Formation Professionnelle des Adultes 08/09/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES AFPA
ACCORD

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