Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 17/12/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 08/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 25/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 25/11/2022
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » Salariés cadres et assimilés cadres au sens de l’article 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17/11/2017 , SIGNE LE 01/08/2017
AVENANT

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 25/11/2022
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » Salariés non cadres à l’exception de ceux définis à l’article 2.2 de l’ANI du 17/11/2017, SIGNE LE 01/08/2017
AVENANT

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 25/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 25/11/2022
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 10/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L’ANNEE 2023 POLITIQUE SALARIALE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 09/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 29/09/2023
Accord d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 08/12/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 07/03/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 25/11/2022 RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 07/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L’ANNEE 2025 (POLITIQUE SALARIALE 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI PAYS DE LA LOIRE 20/03/2026
Accord d'entreprise relatif à la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise AFPMA FORMATION 18/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AFTEC 11/01/2018
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE AFTEC
ACCORD

Accord d'entreprise AFTEC 13/09/2018
UNE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AFTEC 15/02/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise AFTEC 28/06/2019
UN ACCORD SUR L'HARMONISATION SUITE A LA FUSION DES SOCIETES AFTEC ET IHECF
ACCORD

Accord d'entreprise AFTEC 16/01/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise AFTEC 16/09/2024
Un Accord Budget des Activités Sociales et Culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise AFTEC-IHECF-IPAC BACHELOR FACTORY 21/01/2021
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AFTRAL 04/07/2018
Accord négociation annuelle 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AFTRAL 25/09/2018
Avenant accord de méthode relatif aux modalités de consultations des instances représentatives du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise AFTRAL 10/09/2019
Accord sur le comité social et économique et le dialogue social
ACCORD