Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise AFOCG DU PUY DE DOME 05/12/2025
accord d'entreprise de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AFOREST 24/09/2020
COVID - ACCORD D'ENTREPRISE DU 24/09/2020 IMPOSITION DES CONGES PAYES OCTOBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AFOREST 28/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE - DISPOSITIF ARME
ACCORD

Accord d'entreprise AFOREST 14/10/2020
ACCORD ANNUEL PORTANT SUR LES SALAIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AFOREST 29/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS HORS TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AFORPA (NAO 2024) 19/12/2023
Procès-verbal d'Accord - Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AFPA 18/06/2018
Accord collectif de travail sur la prorogation des mandats des délégués du personnel et des comités d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI 8002 24/05/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI 8002 25/06/2020
Prorogation temporaire des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI 8002 25/06/2020
Harmonisation des statuts sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI 8002 25/06/2020
Représentation du personnel Promeo
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 15/12/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2017 EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME/FEMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 08/07/2020
AVENANT 1 NAO REMUNERATION ET ÉGALITÉ HOMME/FEMME
AVENANT

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 21/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 16/12/2020
AVENANT 2 NAO REMUNERATION ET ÉGALITÉ HOMME/FEMME
AVENANT

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 25/02/2021
DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 15/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 07/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 09/12/2021
AVENANT N°1 A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 12/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 12/12/2022
UN AVENANT NAO 2022 PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 14/02/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 23/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 22/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AFPI ACM FORMATION 26/05/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD