Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise AFTRAL 30/05/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AFTRAL 04/07/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 7 NOVEMBRE 2006 INCAPACITE INVALIDITE DECES ENSEMBLE DES SALARIES CADRES ET NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise AFTRAL 03/10/2024
Accord de méthode 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AFTRAL 19/12/2024
AVENANT A L’ACCORD SUR LE PERIMETRE DES ENTITES COMPOSANT L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU 16/11/2015
AVENANT

Accord d'entreprise AFTRAL 22/05/2025
Avenant n3 de prorogation de l'accord du 23/01/2018 sur les horaires décalés
AVENANT

Accord d'entreprise AFTRAL 05/01/2021
Accord de méthode 2021 relatif aux modalités de consultation des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AFTRAL 14/10/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AG&D 15/09/2020
ACCORD DU 15 SEPTEMBRE 2020 RELATIF AU RECOURS AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE (ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE) SOCIETE AG&D
ACCORD

Accord d'entreprise AGCFTP 20/12/2023
accord d'entreprise relatif aux conditions de déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PRO 12/10/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion au sein de l'UES AFPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PRO 12/10/2018
Accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires portant sur le droit à la déconnexion au sein de l'UES AFPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PRO 04/12/2019
Accord collectif en faveur des personnes en situation de handicap au sein des établissements de l'UES AFPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PRO 04/12/2019
Accord collectif de travail relatif à la périodicité des négociations obligatoires portant sur l’emploi des personnes en situation de handicap au sein de l'UES AFPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 19/11/2019
Accord collectif du travail relatif à la mise en place de représentants de proximité au sein de l’UES AFPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 19/11/2019
Accord collectif du travail relatif à l’exercice du droit syndical au sein de l’UES AFPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 19/11/2019
Accord collectif du travail relatif à la mise en place des Comités sociaux et économiques d’établissement et du Comité social et économique central au sein de l’UES AFPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 06/11/2020
Accord relatif à la base de données économiques et sociales (BDES) au sein de l'UES AFPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 26/11/2020
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX ET A LA QUALITE DU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES AFPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 05/02/2021
Accord sur le télétravail au sein de l'UES AFPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 25/05/2021
Accord relatif à la réévaluation de la part patronale dans le cadre de la prise en charge des cotisations relatives au régime obligatoire complémentaire de remboursement des frais médicaux, au sein de l’UES Afpa
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 06/07/2021
Avenant n°1 à l’accord relatif à la mise en place de représentants de proximité au sein de l’UES Afpa du 19 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 16/11/2021
Protocole d'accord relatif à la rémunération, au temps de travail, et aux déplacements professionnels au sein de l'UES AFPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 16/05/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion au sein de l'UES AFPA
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 26/07/2022
Protocole d’accord relatif à la durée annuelle du temps de travail au sein de l’UES Afpa
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES 07/09/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels de l'UES Afpa
ACCORD