Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise INST NAT FORMAT APPLIC CTRE CULTURE OU (Egalité Prof H-F - Accord) 21/02/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INST NAT FORMAT APPLIC CTRE CULTURE OUVR (NAO 2022) 25/03/2022
Accord relatif à la rémunération 2022 NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGIONAL TRAVAIL SOCIAL PACA CORS 03/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGIONAL TRAVAIL SOCIAL PACA CORSE 21/02/2019
Accord pour les élections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGIONAL TRAVAIL SOCIAL PACA CORSE 01/03/2023
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INST SUP FORM NORMANDIE MAINE 18/06/2018
ACCORD UES
ACCORD

Accord d'entreprise INST.DE FORMAT.INTERPROFESSIONNEL ALLIER 15/05/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INST.DE FORMAT.INTERPROFESSIONNEL ALLIER 09/03/2022
NAO Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INST.DE FORMAT.INTERPROFESSIONNEL ALLIER 04/07/2022
Accords NAO au titre du bloc 1, du bloc 2 et de l'égalité pro entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise INST.DEVELOP. COMPETENCES PROF.IDC PRO 26/03/2021
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INST.DEVELOP. COMPETENCES PROF.IDC PRO 13/12/2022
Accord CDII (Contrat durée indéterminée intermitent)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT AERO FORMATIONS 05/05/2025
PROROGATION MANDAT CSE IAF
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT AVENIR PROVENCE 07/05/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BIOFORCE 28/11/2018
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BIOFORCE 08/03/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BIOFORCE 22/02/2022
Accord collectif de prolongation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BIOFORCE 23/02/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BRETON D'EDUCATION PERMANENTE 29/11/2019
Un Avenant a l'accord sur le régime frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT BRETON D'EDUCATION PERMANENTE 23/06/2023
Prime de précarité
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BRETON D'EDUCATION PERMANENTE 09/12/2022
Accord égalité
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BRETON D'EDUCATION PERMANENTE 16/05/2023
Accord rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BRETON D'EDUCATION PERMANENTE 22/12/2023
EXPERIMENTATION RELATIVE A LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES EN CDD STRICTEMENT INFERIEUR AU MI TEMPS ANNEE 2024 - 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BRETON D'EDUCATION PERMANENTE 02/01/2024
SUR L'UTILISATION D'UN ESPACE NUMERIQUE PARTAE A USAGE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L'IBEP DU 01/01/2024 AU 31/12/2026
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BRETON D'EDUCATION PERMANENTE 12/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT BRETON d'EDUCATION PERMANENTE 24/11/2023
avenant de mise en conformité de l'accord d'interessement
ACCORD