Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise INSERTION TRAVAIL EDUCATION CULTURE 05/02/2026
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE 18/06/2026
Accord Qualité de Vie conditions de Travail et Égalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (Accord partiel négociation annuelle obligatoire 2025 01/12/2025
Accord partiel négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (NAO 2020) 17/11/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (NAO 2022) 09/11/2021
Négociation annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (NAO 2024) 13/11/2024
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INST EUR ENTR PROPRIETE INTELLECTUELLE 31/01/2024
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise INST FORMAT ANIMATEURS COLLECTIVITES 92 23/05/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL IFAC 92
ACCORD

Accord d'entreprise INST FORMAT INDUST SANTE 01/04/2021
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INST NAT FORMAT APPLIC CTRE CULTURE OU 21/02/2018
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INST NAT FORMAT APPLIC CTRE CULTURE OU 24/10/2019
Accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INST NAT FORMAT APPLIC CTRE CULTURE OU 27/11/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INST NAT FORMAT APPLIC CTRE CULTURE OU (Egalité Prof H-F - Accord) 21/02/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INST NAT FORMAT APPLIC CTRE CULTURE OUVR (NAO 2022) 25/03/2022
Accord relatif à la rémunération 2022 NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGIONAL TRAVAIL SOCIAL PACA CORS 03/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGIONAL TRAVAIL SOCIAL PACA CORSE 21/02/2019
Accord pour les élections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INST REGIONAL TRAVAIL SOCIAL PACA CORSE 01/03/2023
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INST SUP FORM NORMANDIE MAINE 18/06/2018
ACCORD UES
ACCORD

Accord d'entreprise INST.DE FORMAT.INTERPROFESSIONNEL ALLIER 15/05/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise INST.DE FORMAT.INTERPROFESSIONNEL ALLIER 09/03/2022
NAO Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INST.DE FORMAT.INTERPROFESSIONNEL ALLIER 04/07/2022
Accords NAO au titre du bloc 1, du bloc 2 et de l'égalité pro entre hommes et femmes
ACCORD

Accord d'entreprise INST.DEVELOP. COMPETENCES PROF.IDC PRO 26/03/2021
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INST.DEVELOP. COMPETENCES PROF.IDC PRO 13/12/2022
Accord CDII (Contrat durée indéterminée intermitent)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT AERO FORMATIONS 05/05/2025
PROROGATION MANDAT CSE IAF
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT AVENIR PROVENCE 07/05/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD