Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise INHNI (Prorogation Mandats CSE) 05/10/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INHNI Ass. (Avt Prorogation Mandats CSE 05.10.2023) 18/07/2024
Un Avenant n°1 à l'Accord Collectif de Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique signé le 05.10.2023
AVENANT

Accord d'entreprise INHNI Ass. (Télétravail) 28/02/2024
Un Accord d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INNOV'EDUC 10/02/2023
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 25/05/2018
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 25 MAI 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 06/09/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 6 SEPTEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 16/03/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 02/11/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 20/12/2021
Accord de négociation annuelle des salaires, du temps de travail et des effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 25/02/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES, DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 04/05/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES, DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 20/12/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES, DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise INRH FORMATION 31/07/2026
Accord d'entreprise - Aménagement de la durée de travail au sein de la société INRH FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE 18/06/2026
Accord Qualité de Vie conditions de Travail et Égalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (Accord partiel négociation annuelle obligatoire 2025 01/12/2025
Accord partiel négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (NAO 2020) 17/11/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (NAO 2022) 09/11/2021
Négociation annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (NAO 2024) 13/11/2024
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INST EUR ENTR PROPRIETE INTELLECTUELLE 31/01/2024
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise INST FORMAT ANIMATEURS COLLECTIVITES 92 23/05/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL IFAC 92
ACCORD

Accord d'entreprise INST FORMAT INDUST SANTE 01/04/2021
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INST NAT FORMAT APPLIC CTRE CULTURE OU 21/02/2018
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INST NAT FORMAT APPLIC CTRE CULTURE OU 24/10/2019
Accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INST NAT FORMAT APPLIC CTRE CULTURE OU 27/11/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Innovation Développement Formation 08/12/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour l'élection des délégués du personnel
ACCORD