Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise INALTA FORMATION 17/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise INCLUTEC 18/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise INES PLATEFORME FORMATION & EVALUATION 28/09/2018
Accord collectif d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INES PLATEFORME FORMATION & EVALUATION 04/05/2020
Accord Covid 19 Congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise INFA (Généraliste - Avt3 Révision Accord Télétravail 01.10.20) 25/06/2025
Un Avenant n°3 de Révision de l'Accord du 01/10/2020 relatif au Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise INFA (NAO 2025) 22/05/2025
Un Accord relatif à la Rémunération dans le Cadres des Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INFA FONDATION (PAP Election CSE) 31/10/2023
Un Protocole d'Accord Préélectoral en vue des Election du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INFIPP 26/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA GESION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise INFIPP 07/06/2021
INFIPP ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INFORMAT 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise INFORMAT 05/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INHNI (Prorogation Mandats CSE) 05/10/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INHNI Ass. (Avt Prorogation Mandats CSE 05.10.2023) 18/07/2024
Un Avenant n°1 à l'Accord Collectif de Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique signé le 05.10.2023
AVENANT

Accord d'entreprise INHNI Ass. (Télétravail) 28/02/2024
Un Accord d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INNOV'EDUC 10/02/2023
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 25/05/2018
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 25 MAI 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 06/09/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 6 SEPTEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 16/03/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 02/11/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 20/12/2021
Accord de négociation annuelle des salaires, du temps de travail et des effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 25/02/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES, DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 04/05/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES, DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATION DEVELOPPEMENT FORMATION 20/12/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES, DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise INRH FORMATION 31/07/2026
Accord d'entreprise - Aménagement de la durée de travail au sein de la société INRH FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise Innovation Développement Formation 08/12/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour l'élection des délégués du personnel
ACCORD