Accords d'entreprise : Gestion des retraites complémentaires
APICIL TRANSVERSE
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 10/12/2020
Avenant n°13 à l'accord du 14 décembre 1998 relatif au statut du personnel AGIRA
AVENANT
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 23/12/2020
Accord relatif au deploiement du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 16/12/2020
Accord de substitution suite à la dénonciation de l'accord conseillers relation clients multicanal
ACCORD
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 01/02/2021
ACCORD SUR LE CALENDRIER DES NEGOCIATIONS AU SEIN DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE APICIL
ACCORD
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 26/02/2021
AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS Utilisation du CET au bénéfice d'un Plan d'Epargne Retraite
AVENANT
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 21/04/2021
AVENANT A L'ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Suivi du temps de travail des collaborateurs au forfait annuel en jours
AVENANT
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 10/05/2022
AVENANT N° 14 A L’ACCORD DU 14 DECEMBRE 1998 RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL AGIRA
AVENANT
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 17/06/2021
Avenant de prolongation de l’accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
AVENANT
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 27/06/2022
Avenant de Prolongation de l'accord relatif au déploiement du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 27/10/2022
ACCORD RELATIF AU DEPLOIEMENT DU TELETRAVAIL ET DU HOME OFFICE
ACCORD
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 30/09/2022
Avenant de prolongation de l’accord de mise en place du comité de Groupe
AVENANT
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 14/01/2022
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 27/01/2022
Avenant n°4 à l'accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 13/07/2021
Accord relatif au changement de rattachement géographique des salariés du centre d'affaires Apicil Transverse de Saint Etienne
ACCORD
Accord d'entreprise APICIL TRANSVERSE 10/11/2021
Accord relatif à l'extension des plages d'ouverture d'accueil téléphonique clients
ACCORD
ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALAR
Accord d'entreprise ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALAR 14/12/2017
Avenant numéro 2 à l'accord Prévoyance APGIS du 20 décembre 2013
AVENANT
Accord d'entreprise ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALAR 27/12/2017
Accord collectif relatif au Droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALAR 13/09/2018
Accord de mise en place du Comité Social et Economique et de ses commissions
ACCORD
ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIAL (NAO 2020)
Accord d'entreprise ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIAL (NAO 2020) 18/12/2019
Accord collectif portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020 au sein de l'APGIS
ACCORD
ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIE (Durée et aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIE (Durée et aménagement du temps de travail 09/12/2024
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL EN DEHORS DES PLAGES HABITUELLES DE TRAVAIL (ASTREINTE ET INTERVENTION OCCASIONNELLE)
ACCORD
ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIE (NAO 2018)
Accord d'entreprise ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIE (NAO 2018) 27/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIE (NAO 2021)
Accord d'entreprise ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIE (NAO 2021) 27/01/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 AU SEIN DE L’APGIS
ACCORD
ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIE (NAO 2022)
Accord d'entreprise ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIE (NAO 2022) 22/12/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 AU SEIN DE L’APGIS
ACCORD
ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIE (NAO 2025)
Accord d'entreprise ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIE (NAO 2025) 23/12/2024
Accord collectif portant sur la négociation annuelle obligatoire 2025 au sein de l'Apgis
ACCORD
ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIE (NAO 2026)
Accord d'entreprise ASS PREVOYANCE GENERAL INTERPROF SALARIE (NAO 2026) 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 AU SEIN DE L'APGIS
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas