Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise SAFEGE 20/07/2022
Accord matérialisant l'existence du régime de remboursement de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" Ensemble du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAFEGE 26/10/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAFEGE 27/06/2024
Avenant n°2 à l’Accord de configuration de la représentation du personnel dans l’entreprise : comité social et économique, représentants de proximité, commission santé sécurité et conditions de travail.
AVENANT

Accord d'entreprise SAFEGE 23/02/2026
Avenant n°3 à l’Accord de configuration de la représentation du personnel dans l’entreprise : comité social et économique, représentants de proximité, commission santé sécurité et conditions de travail.
AVENANT

Accord d'entreprise SAFERAIL 07/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONGÉS PAYÉS - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 18/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 20/06/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de Safran Engineering Services
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 17/04/2018
ACCORD ANNUEL 2018 SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 13/02/2019
Accord annuel 2019 sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 19/12/2019
AVENANT N°2 A L’ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 03/02/2021
Accord annuel 2021 sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 22/03/2021
ACCORD PORTANT SUR LE RENFORCEMENT DES DISPOSITIFS DE MOBILITÉ SUR LE SITE DE TOULOUSE EN VUE D’ASSURER LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 09/01/2020
ACCORD ANNUEL 2020 SUR LA DURÉE ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 31/08/2021
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL À DOMICILE
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 17/01/2022
ACCORD ANNUEL 2022 SUR LA DURÉE ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 03/02/2022
Accord sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 14/02/2022
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 06/09/2023
ACCORD RELATIF À L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, À LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL ET À LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 30/08/2019
Accord sur le congé de mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 09/03/2023
ACCORD ANNUEL 2023 SUR LA DURÉE ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 30/03/2023
ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 02/03/2023
Accord sur les négociations annuelles obligatoires - Politique salariale 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 05/12/2023
Avenant à l’accord sur le niveau VI
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 05/12/2023
AVENANT N°2 À L’ACCORD SUR LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15 AVRIL 2011
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN ENGINEERING SERVICES 04/11/2019
Avenant à l'accord sur le congé de mobilité
AVENANT