Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 23/05/2019
Un Accord relatif à la communication du comité social et économique et des organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 14/02/2018
protocole d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 09/07/2018
Un Accord concernant la prorogation de la durée des mandats des membres élus du C.E et des D.P
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 11/02/2019
Un Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 11/02/2019
Un Avenant 1 à l'accord relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 01/04/2019
Un Accord sur les Modalites d'Organisation par Vote Electronique des Elections Professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 08/04/2019
Un Accord relatif au périmètre et au fonctionnement du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 09/04/2019
UN ACCORD PREELECTORAL - ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 11/10/2019
Un Accord d'actualisation du périmètre de l'UES ESPACIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 08/04/2019
Un Avenant N°1 à l'accord portant révision et prorogation de la durée des mandats des membres élus du comité d'entreprise et des délégués du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 23/05/2019
Avenant N°1 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 10/12/2019
UN AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 01/04/2020
UN ACCORD DE DEROGATION AUX REGLES DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 09/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L ATTRIBUTION D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 22/02/2021
Un Protocole d'Accord de la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 12/03/2021
Un Avenant N°1 à l’Accord Intergénérationnel et de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC)
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 25/11/2019
Avenant N°2 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE 10/06/2021
UN AVENANT N°2 A L’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE 05/07/2021
UN AVENANT N°3 A L’ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE 18/10/2021
Un Accord Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE 09/11/2021
Un Avenant N°2 à l'Accord Intergénérationnel et de GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE 13/01/2022
AVENANT N°1 à l’Accord sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE 08/02/2022
Protocole d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE 01/04/2022
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE 08/04/2022
Avenant N°1 à l'accord relatif au périmètre et au fonctionnement du CSE
AVENANT