Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise HABITAT 44 19/12/2017
un avenant n° 1 à l'accord du 5 avril 2012 relatif aux astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise UES ESPACIL (ESPACIL HABITAT) 13/03/2018
Un Accord intergénérationnel et Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC)
ACCORD

Accord d'entreprise "RLF - RESIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, A DIRECTOIRE ET... 16/11/2021
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise "RLF - RESIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, A DIRECTOIRE ET... 21/09/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et économique de RLF
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 31/08/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE DU 24 JUILLET 2013
AVENANT

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 31/08/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 25/01/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019 - accord relatif à la rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 18/11/2019
Accord relatif au report de la date de consultation du CSE de 1001 Vies Habitat sur le livre 1 et sur le livre 2 dans le cadre du projet de transformation des métiers comptables et financiers et création du CSP emportant un projet de licenciement économiq
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 17/12/2020
Accord annuel relatif à la rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 11/06/2021
ACCORD RELATIF À LA PRIME « SITES SENSIBLES » 1001 VIES HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 11/06/2021
Accord d'Entreprise 1001 vies habitat
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 11/06/2021
Accord relatif au dialogue social au sein de l'UES 1001 vies habitat
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 11/06/2021
Accord relatif à la prime temporaire de remplacement au sein de l'UES 1001 vies habitat
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 06/12/2021
Accord annuel relatif à la rémunération,temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 08/07/2022
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 09/05/2022
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 09/12/2022
Accord frais santé et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 22/03/2023
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail et droit à la déconnexion au sein de l'ues 1001 vies habitat
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 27/04/2023
Accord compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 30/04/2024
Accord en faveur des salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise 1001 VIES HABITAT 15/04/2024
avenant à l'accord relatif à l'égalité femmes hommes qualité de vie au travail et droit à la déconnexion avenant sur les mesures complémentaires liées à la parentalité
AVENANT

Accord d'entreprise 1001 vies habitat 12/06/2023
Avenant n°2 de l'accord prime sites sensibles
AVENANT

Accord d'entreprise 13 HABITAT 29/12/2017
Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise 13 HABITAT 29/12/2017
Avenant n° 2 à la convention 2020 établi dans le cadre de la réorganisation de 13 Habitat
AVENANT

Accord d'entreprise 13 HABITAT 23/03/2018
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD