Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise AGEN HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AGGLOMERATION D'AGEN 07/11/2025
L'Accord de méthode portant sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AGR EC LILLE 25/09/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AGR EC LILLE 25/09/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AL'MA ACTION LOGEMENT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 07/09/2023
Accord collectif d'adhésion à la retraite complémentaire CRE-IRCAFEX par voie de référendum
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE 21/02/2020
Accord sur la négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO 17/10/2017
AVENANT N°1 RELATIF A L'ACCORD SUR L'ASTREINTE DU 29/08/2014
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO 17/10/2017
AVENANT N°1 RELATIF A L'ACCORD SUR L'ASTREINTE DU 29/08/2014
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO 09/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO 16/05/2019
Accord d'entreprise portant sur la dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO 29/06/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANT DU 09/03/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO 29/06/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE DU 09/03/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO 29/06/2018
AVENANT N°4 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES DU 09/03/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO 19/11/2018
Avenant n° 1 à l'accord relatif à la rémunération DU 28/10/2015
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO 16/05/2019
Avenant à l'accord instituant un régime collectif de retraite à cotisations définies
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO 04/03/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO 27/04/2020
Accord portant sur les mesures mises en oeuvre au sein d'Alcéane pour faire face à l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLO 15/05/2020
Avenant 1 à l'accord portant sur les mesures mises en oeuvre pour faire face à l'épidémie de Covid
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HAVRAISE 28/08/2018
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 18/02/2021
Accords NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 18/03/2022
Accord sur le négocation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 01/07/2022
Avenant n°2 à l'accord relatif à la rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 24/10/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur le dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 24/11/2022
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 15/11/2022
Avenant n°3 à l'accord relatif aux titres restaurant et chèques emploi services
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 24/11/2022
Accord instituant la mise en place d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour 2022
ACCORD