Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 07/07/2022
Avenant du 7 juillet 2022 à l'Accord collectif durée et aménagement du temps de travail du 4 novembre 2019 UES Alliade Habitat Alliade Systèmes d'Information Alliade Ressources et Organisation
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 28/03/2022
ACCORD COLLECTIF MESURES D'ORDRE SOCIAL Accord d'harmonisation et de substitution UES Alliade Habitat Alliade Systèmes d'Information Alliade Ressources et Organisation
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 14/12/2022
TELETRAVAIL Avenant n°3 à l'avenant de révision du 27 mai 2021 UES Alliade Habitat et les GIE Alliade Ressources et Organisation Alliade Systèmes d'Information
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 29/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 29/12/2022
Accord Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 15/06/2023
Avenant correctif -Accord collectif Régime et garanties « décès, invalidité, incapacité » du 7 juillet 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 07/07/2022
Accord collectif Régime et garanties "frais de santé" UES Alliade habitat Alliade Systèmes d'Information Alliade Ressources et Organisation
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 07/07/2022
Accord collectif Régime et garanties "décès, invalidité, incapacité" UES Alliade Habitat Alliade Systèmes d'Information Alliade Ressources et Organisation
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 28/03/2022
Négociation Annuelle Obligatoire Accord 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 08/04/2024
Accord Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 04/04/2024
Négociation Annuelle Obligatoire ACCORD 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 29/06/2022
TELETRAVAIL Avenant 2 à l'avenant de révision du 27 mai 2021 UES Alliade Habitat et les GIE Alliade Ressources et Organisation Alliade Systèmes d'Information
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIER HABITAT 06/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIER HABITAT 15/12/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2026 au sein d'Allier Habitat
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIER HABITAT 29/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise ALOGEA 04/06/2019
Accord collectif relatif aux consultations récurrentes du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALOGEA 02/04/2020
Prise de jours de congés et RTT pendant la période de confinement liée à la crise sanitaire COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ISERE HABITAT 18/06/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 06/01/04 INSTITUANT UN REGIME DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES
AVENANT

Accord d'entreprise ALPES ISERE HABITAT 15/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ISERE HABITAT 13/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU SOLDE DE CONGES PAYES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ISERE HABITAT 13/10/2020
UN AVENANT A L'ACCORD RTT DU 09/11/98
AVENANT

Accord d'entreprise ALPES ISERE HABITAT 03/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ISERE HABITAT 01/03/2021
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ISERE HABITAT 18/11/2021
UN ACCORD GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ALPES ISERE HABITAT 18/11/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD