Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 15/12/2021
Avenant n° 6 à l'accord collectif du 15 février 1996 relatif à la classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 21/03/2022
Procès verbal d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 19/04/2022
Accord fixant les modalités de déroulement des négociations relatives au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 08/06/2022
Accord fixant les modalités de déroulement des négociations relatives à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 17/08/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 28/09/2022
Accord Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 25/11/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 12/01/2023
Accord relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 31/01/2023
Accord de méthode des négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 03/03/2023
accord collectif relatif à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 11/05/2023
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 03/01/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif du 25 novembre 2022 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 18/01/2024
ACCORD DE METHODE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 15/02/2024
Procès verbal d'accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 15/03/2024
Annexe 1 à l'accord des NAO 2024 - Mise en place d'une prime de partage de la valeur 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 29/04/2024
Annexe 1 : Grille de rémunération salaire de base et de référence
AVENANT

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 14/05/2024
Accord de méthodologie relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 28/02/2025
Avenant n°1 à l'Accord relatif à la mise en place du forfait jour
AVENANT

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 25/03/2025
Procès verbal d'accord dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 23/12/2024
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise instituant une protection sociale en faveur des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 18/02/2025
ACCORD DE METHODE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 17/12/2024
Avenant n°8 relatif à l'accord portant aménagement et réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 17/12/2024
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 01/01/2021
Avenant n°6 à l'accord collectif de 15 février 1996 relatif à la classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 02/07/2025
Accord de méthode relatif à la classification des emplois
ACCORD