Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 19/10/2018
Accord collectif sur le régime de prévoyance du personnel de statut de droit privé
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 30/01/2019
Avenant n°4 de l'avenant n°1 à l'accord relatif à la gestion des astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 24/04/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE et à la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 20/12/2019
Accord d'entreprise sur le régime complémentaire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 18/02/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 21/04/2020
Accord portant mesures d'urgence en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D 19/10/2018
Accord collectif sur le régime complémentaire frais de santé du personnel de statut de droit privé
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 25/09/2020
Accord collectif compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 28/01/2021
Accord collectif relatif à l’accès des organisations syndicales aux nouvelles technologies d’information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 11/05/2021
AAccord sur le déroulement des négociations relatives au télétravail et à la modernisation de l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 15/12/2021
Accord relatif au teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 15/12/2021
Accord relatif à la modernisation de l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 17/06/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 26/09/2022
Accord sur le régime complémentaire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 22/02/2021
Accord relatif à la NAO 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 18/02/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 07/12/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 07/12/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 25/05/2023
accord collectif sur régime prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 21/06/2023
Accord relatif à la gestion des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 21/06/2023
Accord relatif au versement d'une prime partage valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 21/06/2023
Accord instaurant des mesures relatives à la reconnaissance de la fidélisation et de l'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 25/10/2023
Accord modernisation de l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 21/02/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 21/02/2024
Accord de méthode portant sur le déploiement de la nouvelle classification
ACCORD