Accords d'entreprise : Location de logements
ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 01/12/2025
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 16/03/2026
ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2026
ACCORD
ASSEMBLIA
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 17/12/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 01/04/2021
Accord d'entreprise Harmonisation du statut collectif
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 21/05/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 16/12/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 16/12/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 15/12/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 14/06/2022
Accord sur l'attribution d'une dotation exceptionnelle au comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 05/07/2022
Accord sur le renouvellement des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 15/12/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 04/01/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 25/04/2023
Accord relatif à la mise en place d'une Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 14/10/2024
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise (Harmonisation du statut collectif)
AVENANT
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 30/12/2024
Accord relatif au renouvellement du forfait mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 20/12/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 19/12/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Assemblia
Accord d'entreprise Assemblia 29/12/2023
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD
assemblia
Accord d'entreprise assemblia 15/12/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise assemblia 15/12/2023
Avenant N°1 à l'accord collectif conclu pour le renouvellement d'un accord de santé
AVENANT
Accord d'entreprise assemblia 18/12/2023
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise assemblia 05/03/2024
Accord sur l'attribution d'une dotation exceptionelle au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise assemblia 15/12/2025
Accord relatif au renouvellement du forfait mobilité durable 2026
ACCORD
Accord d'entreprise assemblia 11/12/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise assemblia 15/12/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD
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