Accords d'entreprise : Location de logements
ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 16/02/2022
AVENANT N°1 A L ACCORD ENTREPRISE RELATIF NAO 2017
AVENANT
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 21/09/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (NAO)
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 19/09/2022
ACCORD SUR LA RETRAITE PROGRESSIVE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 05/07/2023
ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 04/07/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 20/02/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)SIGNE LE 5 JUILLET 2023
AVENANT
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 16/09/2024
Accord relatif au régime de prévoyance maladie&accident de travail et conséquences sur les congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 28/10/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 18/03/2025
Accord sur la prime de partage de la valeur (PPV) 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 21/10/2025
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 01/12/2025
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 16/03/2026
ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2026
ACCORD
ASSEMBLIA
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 17/12/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 01/04/2021
Accord d'entreprise Harmonisation du statut collectif
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 21/05/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 16/12/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 16/12/2021
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 15/12/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 14/06/2022
Accord sur l'attribution d'une dotation exceptionnelle au comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 05/07/2022
Accord sur le renouvellement des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 15/12/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 04/01/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSEMBLIA 25/04/2023
Accord relatif à la mise en place d'une Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail du CSE
ACCORD
assemblia
Accord d'entreprise assemblia 15/12/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise assemblia 15/12/2023
Avenant N°1 à l'accord collectif conclu pour le renouvellement d'un accord de santé
AVENANT
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