Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 01/09/2022
Accord d'Entreprise relatif au régime des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 15/12/2022
Avenant n° 5 instituant le forfait jour à l’accord collectif sur l’aménagement et la réduction du temps de travail en date du 14 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 25/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AUBE IMMOBILIER - GIE DELAPORTE 19/02/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 08/02/2018
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 10/09/2018
Accord sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 17/01/2019
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 17/01/2019
Accord de substitution suite à l'intégration du personnel du Foyer Vellave
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 17/01/2019
Accord de substitution suite à l'intégration du personnel de Dom'Aulim
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 17/01/2019
Accord de substitution suite à l'intégration du personnel des sociétés Logiléo et Logéhab
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 29/03/2019
Accord d'entrepris instaurantle taux moyen pondéré en terme de retraite complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 13/09/2019
Accord sur la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 28/11/2019
Protocole de négociation
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 23/12/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 09/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 22/06/2021
Accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 29/11/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 17/12/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 13/10/2022
Avenant à l'accord collectif relatif au forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 13/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la mensualisation de la gratification de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 20/01/2023
Accord négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 17/12/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 11/12/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 12/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 09/01/2025
Négociation annuelle sur les salaires, la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD