Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 29/03/2019
Accord d'entrepris instaurantle taux moyen pondéré en terme de retraite complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 13/09/2019
Accord sur la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 28/11/2019
Protocole de négociation
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 23/12/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 09/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 22/06/2021
Accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 29/11/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 17/12/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 13/10/2022
Avenant à l'accord collectif relatif au forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 13/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la mensualisation de la gratification de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 20/01/2023
Accord négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 17/12/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 11/12/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 12/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 09/01/2025
Négociation annuelle sur les salaires, la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 04/12/2017
DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 04/12/2018
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 14/11/2019
Avenant n°1 a l'accord relatif au temps de travail du 04 décembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 30/07/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif CET du 20181204
AVENANT

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 18/03/2021
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 18/03/2021
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 26/07/2021
Avenant n°1 à l'accord collectif de transition relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 10/12/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 17/11/2021
Accord collectif portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 17/11/2021
AVENANT N°2 A l’ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 MARS 2021
AVENANT