Accords d'entreprise : Location de logements
AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE
Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 21/06/2023
Accord instaurant des mesures relatives à la reconnaissance de la fidélisation et de l'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 25/10/2023
Accord modernisation de l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 21/02/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 21/02/2024
Accord de méthode portant sur le déploiement de la nouvelle classification
ACCORD
Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 17/06/2024
Accord relatif au fonctionnement du CSE, à la mise en oeuvre du dialogue social et à la BDESE
ACCORD
Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 05/02/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 02/09/2025
Accord collectif relatif au télétravail au sein d'aquitanis
ACCORD
Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 02/09/2025
accord collectif relatif à la modernisation de l'organisation du temps de travail au sein d'aquitanis
ACCORD
Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 16/10/2025
Accord collectif relatif à la classification des emplois au sein d'aquitanis
ACCORD
Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 04/02/2026
Accord NAO 2026
ACCORD
AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE1
Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE1 11/12/2017
AVENANT DE REVISION N°3 DE L'AVENANT N° 1 SIGNE LE 30 JUIN 1995 A L'ACCORD DU 17 MAI 1995 RELATIF A LA GESTION DES ASTREINTES
AVENANT
ARDECHE HABITAT
Accord d'entreprise ARDECHE HABITAT 26/06/2020
Accord collectif Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise ARDECHE HABITAT 26/06/2020
Accord Collectif don de congés crise sanitaire liée au COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise ARDECHE HABITAT 06/01/2021
Accord collectif Prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise ARDECHE HABITAT 06/01/2021
Accord collectif mutuelle
ACCORD
Accord d'entreprise ARDECHE HABITAT 02/03/2021
Accord collectif Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ARDECHE HABITAT 24/09/2021
Accord Collectif Prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise ARDECHE HABITAT 11/08/2022
AVENANT N°1- Accord d'Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ARDECHE HABITAT 28/06/2024
TELETRAVAIL
ACCORD
ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILL
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILL 13/09/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILL 13/09/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILL 26/08/2019
ACCORD RELATIF AU CET (Compte Epargne Temps)
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILL 12/09/2019
NAO 2019
ACCORD
ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE
Accord d'entreprise ASS GESTION RES ECOLE CENTRALE DE LILLE 30/04/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Ardèche Habitat
Accord d'entreprise Ardèche Habitat 14/01/2019
Office Public de l'Habitat de l'Ardèche - Accord d'Entreprise
ACCORD
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