Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHÂLONNAISE DES FOYERS D'ACCUEIL 25/09/2025
Un accord portant sur la mise en place des astreintes téléphoniques
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE LOGEMENT DES JEUNES EN OCCITANIE 04/02/2021
ACCORD COLLECTIF SUR EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS 27/03/2020
Avenant 3 à l'accord d'entreprise sur l'ATT
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 22/12/2017
un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 28/05/2019
avenant n° 1 à l'accord d'entreprisedu 19 novembre 2015 sur la BDES
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 29/12/2017
un accord relatif à la négociation annuelle pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 26/12/2017
un avenant n° 2 à l'accord du 14 juin 1999 relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 26/12/2017
un avenant n° 1 à l'accord du 26 janvier 2016 relatif à l'utilisation des véhicules de service dans le cadre des trajets domicile-travail
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 12/02/2018
un accord relatif à la reconnaissance de l'UES Atlantique-Habitations - MFLA (UES AH-MFLA)
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 31/10/2019
avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'application de la CCN du 26 septembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 13/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 21/07/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 04/08/2020
AVENANT 4 A L ACCORD D ENTREPRISE SUR L A.R.T.T.
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 18/03/2022
Accord d'entreprise sur le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat Dite « Prime Macron »
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 30/06/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 01/09/2022
Accord d'Entreprise relatif au régime des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 15/12/2022
Avenant n° 5 instituant le forfait jour à l’accord collectif sur l’aménagement et la réduction du temps de travail en date du 14 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 25/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AUBE IMMOBILIER - GIE DELAPORTE 19/02/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 08/02/2018
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 10/09/2018
Accord sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 17/01/2019
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 17/01/2019
Accord de substitution suite à l'intégration du personnel du Foyer Vellave
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 17/01/2019
Accord de substitution suite à l'intégration du personnel de Dom'Aulim
ACCORD

Accord d'entreprise AUVERGNE HABITAT 17/01/2019
Accord de substitution suite à l'intégration du personnel des sociétés Logiléo et Logéhab
ACCORD