Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise ASSEMBLIA 04/01/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSEMBLIA 25/04/2023
Accord relatif à la mise en place d'une Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSEMBLIA 14/10/2024
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise (Harmonisation du statut collectif)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSEMBLIA 30/12/2024
Accord relatif au renouvellement du forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASSEMBLIA 20/12/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSEMBLIA 19/12/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHÂLONNAISE DES FOYERS D'ACCUEIL 25/09/2025
Un accord portant sur la mise en place des astreintes téléphoniques
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PARME 20/07/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'Association Parme
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE LOGEMENT DES JEUNES EN OCCITANIE 04/02/2021
ACCORD COLLECTIF SUR EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS 27/03/2020
Avenant 3 à l'accord d'entreprise sur l'ATT
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 22/12/2017
un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 28/05/2019
avenant n° 1 à l'accord d'entreprisedu 19 novembre 2015 sur la BDES
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 29/12/2017
un accord relatif à la négociation annuelle pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 26/12/2017
un avenant n° 2 à l'accord du 14 juin 1999 relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 26/12/2017
un avenant n° 1 à l'accord du 26 janvier 2016 relatif à l'utilisation des véhicules de service dans le cadre des trajets domicile-travail
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 12/02/2018
un accord relatif à la reconnaissance de l'UES Atlantique-Habitations - MFLA (UES AH-MFLA)
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM 31/10/2019
avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'application de la CCN du 26 septembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise Assemblia 29/12/2023
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise assemblia 15/12/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise assemblia 15/12/2023
Avenant N°1 à l'accord collectif conclu pour le renouvellement d'un accord de santé
AVENANT

Accord d'entreprise assemblia 18/12/2023
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise assemblia 05/03/2024
Accord sur l'attribution d'une dotation exceptionelle au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise assemblia 15/12/2025
Accord relatif au renouvellement du forfait mobilité durable 2026
ACCORD

Accord d'entreprise assemblia 11/12/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise assemblia 15/12/2025
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD