Accords d'entreprise : Location de logements
BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 21/10/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 18/12/2020 sur le régime de protection sociale complémentaire prévoyance
AVENANT
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 21/10/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 15/12/2015 sur le régime de protection sociale complémentaire santé
AVENANT
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 21/10/2022
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 22/06/2023
Accord d'entreprise sur la NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 08/02/2023
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 19/04/2024
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise du 24 juin 2010 sur l'aménagement du temps de travail, le temps partiel, les congés payés annuels et les congés exceptionnels
AVENANT
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 17/12/2024
Accord d'entreprise sur la NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 27/01/2025
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise du 15 décembre 2015 sur le régime de protection sociale complémentaire santé
AVENANT
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 27/11/2025
Accord d'entreprise sur la NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 05/12/2025
Accord d'Entreprise sur la classification des emplois et sur les barèmes de rémunération de base
ACCORD
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 05/12/2025
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 15/12/2015 sur le régime de protection sociale complémentaire
AVENANT
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 18/12/2025
AVENANT N° 6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22 JUIN 2011 SUR LA POLITIQUE DE REMUNERATION DIRECTE ET LA CREATION D'UNE COMMISSION PARTITAIRE INTERNE
AVENANT
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 18/12/2025
Avenant 7 à l'accord du 24/06/2010 sur l'aménagement du temps de travail, le temps partiel, les congés payés annuels, et les congés exceptionnels
AVENANT
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 18/12/2025
avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 8 février 2023 sur le télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 06/03/2026
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 18/12/2020 sur le régime de protection sociale complémentaire prévoyance
AVENANT
BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIEDE SOMME
Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIEDE SOMME 11/09/2019
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 24/06/2010 sur l'aménagement du temps de travail, le temps partiel, les congés payés annuels et les congés exceptionnels
AVENANT
BDSH - OPH DE LA BAIE DE SOMME
Accord d'entreprise BDSH - OPH DE LA BAIE DE SOMME 21/12/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 25/10/2012 sur les titres restaurant et le temps de déplacement dans le cadre de la formation professionnelle
AVENANT
Accord d'entreprise BDSH - OPH DE LA BAIE DE SOMME 30/01/2024
Avenant n°5 à l’accord d’entreprise du 22 juin 2011 sur la politique de rémunération directe et la création d’une commission partitaire interne
AVENANT
Accord d'entreprise BDSH - OPH DE LA BAIE DE SOMME 09/01/2024
Accord d'entreprise sur la NAO 2024
ACCORD
BEARNAISE HABITAT
Accord d'entreprise BEARNAISE HABITAT 12/02/2018
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise BEARNAISE HABITAT 12/02/2018
AVENANT DE PROROGATION ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT
Accord d'entreprise BEARNAISE HABITAT 04/02/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BEARNAISE HABITAT 04/02/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise BEARNAISE HABITAT 15/02/2019
Accord de prorogation des mandats des IRP
ACCORD
Accord d'entreprise BEARNAISE HABITAT 28/03/2019
ACCORD D ADAPTATION PORTANT SUR L ORGANISATION ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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