Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 22/09/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 22/09/2025
Accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 18/12/2025
Accord collectif relatif aux titres restaurant et aux frais de déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 22/09/2025
Accord collectif portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 22/09/2025
Accord collectif concernant le renouvellement du contrat complémentaire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AXENTIA 11/12/2019
Accord relatif à l'expérimantation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AXIMO 15/03/2019
Acord portant sur l'attribution d'une prime dite de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE 25/04/2019
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 22/06/2011 sur la politique de rémunération directe et la création d'une commission paritaire interne
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE 25/04/2019
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 17/10/2011 sur les astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 15/02/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 25/10/2012 sur les titres restaurant et le temps de déplacement dans le cadre de la formation professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 27/03/2019
Avenant n°3 à l'accord du 24/06/10 sur l'aménagement du temps de travail, le temps partiel, les congés payés annuels et les congés exceptionnels du 27/03/19
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 18/12/2020
Accord d'entreprise sur le régime de protection sociale complémentaire prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 06/12/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 15/12/2015 sur le régime de protection sociale complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 21/12/2021
Avenant 3 à l'accord d'entreprise du 17/10/2011 sur les astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 21/12/2021
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise du 24/06/2010 sur l'aménagement du temps de travail, le temps partiel, les congés payés annuels et les congés exceptionnels
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 21/10/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 18/12/2020 sur le régime de protection sociale complémentaire prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 21/10/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 15/12/2015 sur le régime de protection sociale complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 21/10/2022
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 22/06/2023
Accord d'entreprise sur la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 08/02/2023
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 19/04/2024
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise du 24 juin 2010 sur l'aménagement du temps de travail, le temps partiel, les congés payés annuels et les congés exceptionnels
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 17/12/2024
Accord d'entreprise sur la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 27/01/2025
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise du 15 décembre 2015 sur le régime de protection sociale complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 27/11/2025
Accord d'entreprise sur la NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 05/12/2025
Accord d'Entreprise sur la classification des emplois et sur les barèmes de rémunération de base
ACCORD