Accords d'entreprise : Location de logements
BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 18/02/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 15/04/2019
avenant 6 à l'accord relatif au temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 15/04/2019
Avenant 13 à l'accord Cadre
AVENANT
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 06/02/2020
avenant 8 à l'accord cadre relatif à la réduction du temps de travail à Bourg Habitat
AVENANT
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 27/11/2019
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 27/11/2019
Avenant 4 à l'accord instaurant le régime de prévoyance
AVENANT
BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRES
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRES 12/10/2020
accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRES 28/12/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRES 10/11/2021
avenant 4 accord mutuelle
AVENANT
BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 16/06/2022
Avenant 2 a l'accord astreinte du 26 aout 2011
AVENANT
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 18/10/2022
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 02/11/2022
Protocole d accord préélectoral : Election des membres de la délégation du personnel CSE
ACCORD
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 27/12/2022
Avenant 5 a l accord relatif à la complémentaire santé de Bourg Habitat
AVENANT
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 27/12/2022
Accord relatif aux NAO 2023
ACCORD
BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC HABITAT VI
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC HABITAT VI 16/03/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC HABITAT VI 15/03/2018
AVENANT N°3 concernant la COMPLEMENTAIRE SANTE du 20/12/2012
AVENANT
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC HABITAT VI 04/09/2018
Protocole d’accord de prolongation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC HABITAT VI 30/11/2018
Accord relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD
BRENNUS HABITAT
Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 24/01/2018
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 07/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 12/09/2019
ACCORD RELATIF AUX REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 03/04/2020
ACCORD COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 26/03/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 26/03/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 26/05/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS ET LE TEMPS DE TRAVAIL 2020
AVENANT
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