Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise BONDY HABITAT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 04/12/2018
Un avenant n°1 à l'accord sur la création d'un CET du 25/04/2016
AVENANT

Accord d'entreprise BONDY HABITAT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 17/09/2019
Accord relatif aux astreintes au sein de Bondy Habitat
ACCORD

Accord d'entreprise BONDY HABITAT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 30/12/2019
NAO 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise BONDY HABITAT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 17/01/2020
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE LA BDES DE BONDY HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise BONDY HABITAT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 14/09/2020
AVENANT 2 A L ACCORD DE CLASSIFICATION DU 1ER MARS 2010
AVENANT

Accord d'entreprise BONDY HABITAT OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT 14/12/2017
un accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle au titrre de l'année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT 15/12/2021
accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT 10/11/2021
AVENANT 5 ACCORD PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 11/06/2019
Avenant 7 à l'accord relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 18/02/2019
Avenant 3 relatif à l'accord instaurant la mise en place des garanties complémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 18/02/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 15/04/2019
avenant 6 à l'accord relatif au temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 15/04/2019
Avenant 13 à l'accord Cadre
AVENANT

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 06/02/2020
avenant 8 à l'accord cadre relatif à la réduction du temps de travail à Bourg Habitat
AVENANT

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 27/11/2019
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABIT 27/11/2019
Avenant 4 à l'accord instaurant le régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRES 12/10/2020
accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRES 28/12/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRES 10/11/2021
avenant 4 accord mutuelle
AVENANT

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 16/06/2022
Avenant 2 a l'accord astreinte du 26 aout 2011
AVENANT

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 18/10/2022
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 02/11/2022
Protocole d accord préélectoral : Election des membres de la délégation du personnel CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 27/12/2022
Avenant 5 a l accord relatif à la complémentaire santé de Bourg Habitat
AVENANT

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 27/12/2022
Accord relatif aux NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC HABITAT VI 16/03/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD