Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 04/10/2018
Un Accord de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 28/09/2018
UN ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTRE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 19/03/2019
UN PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 26/06/2019
Un accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 26/06/2019
UN ACCORD ENTRETIENS ANNUELS D’ÉVALUATION
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 27/11/2019
Accord collectif d'entreprise BMH instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé pour les OPH
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 27/11/2019
Accord collectif d'entreprise BMH instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais santé pour les FPT
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 02/07/2020
Un accord de Négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 02/07/2020
Un Accord à durée déterminée sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 16/12/2020
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 18/11/2021
Un Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 03/12/2021
Un Accord de méthode portant sur le contenu et les modalités de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 06/01/2022
Une Négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail - Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 01/04/2022
un Accord de méthode portant sur le contenu et les modalités de la négociation d'un accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 21/06/2022
Un Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 27/12/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 20/01/2023
NAO 2023 SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 17/01/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 28/02/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023-2027
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 27/06/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 19/12/2023
Avenant n° 1 à l'accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 19/12/2023
Avenant n° 1 à l'accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé pour les OPH
AVENANT

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 19/12/2023
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail - Année 2024 - Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 12/12/2022
Accord de méthode portant sur le contenu et les modalités de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 27/01/2025
NAO ANNEE 2025
ACCORD