Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 18/10/2022
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 02/11/2022
Protocole d accord préélectoral : Election des membres de la délégation du personnel CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 27/12/2022
Avenant 5 a l accord relatif à la complémentaire santé de Bourg Habitat
AVENANT

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 27/12/2022
Accord relatif aux NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC HABITAT VI 16/03/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC HABITAT VI 15/03/2018
AVENANT N°3 concernant la COMPLEMENTAIRE SANTE du 20/12/2012
AVENANT

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC HABITAT VI 04/09/2018
Protocole d’accord de prolongation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC HABITAT VI 30/11/2018
Accord relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 24/01/2018
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 07/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 12/09/2019
ACCORD RELATIF AUX REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 03/04/2020
ACCORD COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 26/03/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 26/03/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BRENNUS HABITAT 26/05/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS ET LE TEMPS DE TRAVAIL 2020
AVENANT

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 04/10/2018
Un Accord de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 28/09/2018
UN ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTRE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 19/03/2019
UN PROCES VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 26/06/2019
Un accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 26/06/2019
UN ACCORD ENTRETIENS ANNUELS D’ÉVALUATION
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 27/11/2019
Accord collectif d'entreprise BMH instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé pour les OPH
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 27/11/2019
Accord collectif d'entreprise BMH instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais santé pour les FPT
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 02/07/2020
Un accord de Négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 02/07/2020
Un Accord à durée déterminée sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 16/12/2020
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail
ACCORD