Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 17/11/2021
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 30/08/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 29/11/2022
accord collectif portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 29/11/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 29/11/2022
ACCORD COLLECTIF PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT 04/01/2024
ACCORD relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 13/06/2023
ACCORD collectif annuel relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 16/10/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE AU TELETRAVAIL16
AVENANT

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 19/12/2024
accord collectif relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 19/12/2024
accord collectif CET
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 22/09/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 22/09/2025
Accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 18/12/2025
Accord collectif relatif aux titres restaurant et aux frais de déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 22/09/2025
Accord collectif portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 22/09/2025
Accord collectif concernant le renouvellement du contrat complémentaire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AXENTIA 11/12/2019
Accord relatif à l'expérimantation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AXIMO 15/03/2019
Acord portant sur l'attribution d'une prime dite de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE 25/04/2019
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 22/06/2011 sur la politique de rémunération directe et la création d'une commission paritaire interne
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE 25/04/2019
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 17/10/2011 sur les astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 15/02/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 25/10/2012 sur les titres restaurant et le temps de déplacement dans le cadre de la formation professionnelle
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 27/03/2019
Avenant n°3 à l'accord du 24/06/10 sur l'aménagement du temps de travail, le temps partiel, les congés payés annuels et les congés exceptionnels du 27/03/19
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 18/12/2020
Accord d'entreprise sur le régime de protection sociale complémentaire prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 06/12/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 15/12/2015 sur le régime de protection sociale complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 21/12/2021
Avenant 3 à l'accord d'entreprise du 17/10/2011 sur les astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise BAIE DE SOMME HABITAT - OPH DE LA BAIE DE SOMME 21/12/2021
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise du 24/06/2010 sur l'aménagement du temps de travail, le temps partiel, les congés payés annuels et les congés exceptionnels
AVENANT