Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise ANJOU ATLANTIQUE ACCESSION 04/04/2023
Accord d'entreprise n°2023-02 portant sur le fonctionnement du Comité Social et Economique et sur le développement du dialogue social (au sein de l'Unité Economique et Sociale entre Maine-et-Loire Habitat et Anjou Atlantique Accession
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ATLANTIQUE ACCESSION 02/05/2023
Accord d'entreprise n° 2023-01 portant sur la reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale composée de Maine-et-Loire et Anjou Atlantique Accession
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ATLANTIQUE ACCESSION 04/04/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise n° 2021-05 instituant les garanties complémentaires "incapacité invalidité décès"
AVENANT

Accord d'entreprise ANJOU ATLANTIQUE ACCESSION 04/04/2023
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise n° 2021-04 instituant un régime complémentaire de remboursement "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES 30/11/2023
MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE 07/03/2022
PV accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE 17/02/2023
négociation annuelle obligatoire 2023 sur les rémunérations le temps de travail effectif et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE 21/02/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024 sur les rémunérations le temps de travail effectif et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE 21/02/2025
NAO 2025 sur les rémunérations le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE 24/03/2025
Accord sur l'aménagement du temps de travail et les congés
ACCORD

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE 27/08/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à l'emploi des personnes en situation d'handicap, à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ANTOINE GODDYN 18/07/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ANTOINE GODDYN 18/07/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS 02/02/2024
Accord relative à la négociation annuelle sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 09/07/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 19/10/2018
Mise à jour de l'annexe à l'accord d'entreprise sur la classifications des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 19/10/2018
Accord collectif sur le régime de prévoyance du personnel de statut de droit privé
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 30/01/2019
Avenant n°4 de l'avenant n°1 à l'accord relatif à la gestion des astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 24/04/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE et à la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 20/12/2019
Accord d'entreprise sur le régime complémentaire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 18/02/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 21/04/2020
Accord portant mesures d'urgence en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D 19/10/2018
Accord collectif sur le régime complémentaire frais de santé du personnel de statut de droit privé
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 25/09/2020
Accord collectif compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE BORDEAUX METROPOLE 28/01/2021
Accord collectif relatif à l’accès des organisations syndicales aux nouvelles technologies d’information et de communication
ACCORD