Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 15/09/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 15/09/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 26/09/2025
Avenant n°9 à l’Accord d’entreprise du 25 Juin 1999 portant aménagement et réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 03/03/2026
Accord de méthode Négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 07/04/2026
Procès verbal d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ATLANTIQUE ACCESSION 04/04/2023
Accord d'entreprise n°2023-02 portant sur le fonctionnement du Comité Social et Economique et sur le développement du dialogue social (au sein de l'Unité Economique et Sociale entre Maine-et-Loire Habitat et Anjou Atlantique Accession
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ATLANTIQUE ACCESSION 02/05/2023
Accord d'entreprise n° 2023-01 portant sur la reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale composée de Maine-et-Loire et Anjou Atlantique Accession
ACCORD

Accord d'entreprise ANJOU ATLANTIQUE ACCESSION 04/04/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise n° 2021-05 instituant les garanties complémentaires "incapacité invalidité décès"
AVENANT

Accord d'entreprise ANJOU ATLANTIQUE ACCESSION 04/04/2023
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise n° 2021-04 instituant un régime complémentaire de remboursement "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES 30/11/2023
MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE 07/03/2022
PV accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE 17/02/2023
négociation annuelle obligatoire 2023 sur les rémunérations le temps de travail effectif et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE 21/02/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024 sur les rémunérations le temps de travail effectif et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE 21/02/2025
NAO 2025 sur les rémunérations le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE 24/03/2025
Accord sur l'aménagement du temps de travail et les congés
ACCORD

Accord d'entreprise ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE 27/08/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à l'emploi des personnes en situation d'handicap, à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ANTOINE GODDYN 18/07/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ANTOINE GODDYN 18/07/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS 02/02/2024
Accord relative à la négociation annuelle sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS 26/01/2026
Accord collectif relatif aux modalités de négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 09/07/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AQUITANIS OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 19/10/2018
Mise à jour de l'annexe à l'accord d'entreprise sur la classifications des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise Angers Loire habitat 28/11/2025
Avenant n°10 à l’accord collectif du 25 juin 1999 portant aménagement et réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise Angers Loire habitat 24/11/2025
Accord relatif à la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise Angers Loire habitat 16/12/2025
Accord forfait mobilités durables 2026-2029
ACCORD