Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise AMSOM-HABITAT 10/10/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AMSOM-HABITAT 10/11/2022
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise AMSOM-HABITAT 23/02/2023
Avenant à l'accord Négociation annuelle obligatoire du 10 octobre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AMSOM-HABITAT 23/02/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la Base de Données Economiques et Sociales (BDES) du 8 février 2021
AVENANT

Accord d'entreprise AMSOM-HABITAT 01/08/2022
Avenant n° 1 à l'accord d'adaptation relatif au régime de prévoyance complémentaire de "remboursement de frais de santé" du 16 octobre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise AMSOM-HABITAT 15/12/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle, à la qualité de vie et aux conditions de travail - Période 2024 - 2027
ACCORD

Accord d'entreprise AMSOM-HABITAT 01/12/2023
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 06/09/2018
Avenant 3 à l'accord du 05/10/10 de l'accord d'entreprise du 15/02/1996
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 25/10/2018
protocole d'accord préelectoral CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 03/07/2018
Accord indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 02/10/2018
Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 21/03/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 17/04/2020
Accord spécifique portant sur la prise des congés payés afin de faire face à la situation exceptionnelle générée par la pandémie liée au COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 29/11/2018
Accord dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 23/06/2020
ACCORD DANS LE CADRE DE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 15/12/2021
Avenant n° 6 à l'accord collectif du 15 février 1996 relatif à la classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 21/03/2022
Procès verbal d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 19/04/2022
Accord fixant les modalités de déroulement des négociations relatives au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 08/06/2022
Accord fixant les modalités de déroulement des négociations relatives à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 17/08/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 28/09/2022
Accord Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 25/11/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 12/01/2023
Accord relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 31/01/2023
Accord de méthode des négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE HABITAT 03/03/2023
accord collectif relatif à la rémunération
ACCORD