Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 02/12/2025
Accord d'entreprise contrat de garanties collectives complémentaires obligatoires "frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 27/03/2026
Accord sur la Négociation Annuelle 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 10/10/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME ET GARANTIES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 10/10/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME ET GARANTIES COLLECTIVES -- DECES INVALIDITE INCAPACITE -- 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 27/03/2018
Accord d'adaptation et de méthode - négociations obligatoires 2018 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 02/07/2018
Accord d'harmonisation et substitution activités ventes
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 30/08/2018
avenant Volet 1 de l'accord de méthode du 22/3/18 - Thème GPEC QVT
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 02/07/2018
régime de retraite à cotisations définies (art 83)
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 29/04/2019
Accord d'entreprise - Volet 2 de l'accord de méthode du 27 mars 2018- Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (G.P.E.C) et Qualité de Vie au Travail (Q.V.T)
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 15/07/2019
Accord relatif au dialogue social et à la mise en place du C.S.E au sein de l'U.E.S Alliade
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 27/09/2019
Accord pour mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 04/11/2019
Accord collectif portant diverses mesures d'ordre social - Accord d'harmonisation et de substitution UES ALLIADE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 04/11/2019
accord relatif au régime et garanties Frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 04/11/2019
accord relatif au taux de retraite complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 04/11/2019
Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail - Accord d'hamonisation et de substitution UES ALLIADE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 21/02/2020
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 21/02/2020
Accord relatif à la prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 14/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS EN APPLICATION DE L'ORDONNANCE N°2020-323 DU 25 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 19/06/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME POUVOIR D'ACHAT EN DATE DU 21 FEVRIER 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 21/07/2020
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 21/02/2020
un accord concernant la prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 10/11/2020
AVENANT DU 10/11/2020 A l’ACCORD COLLECTIF REGIME ET GARANTIES « FRAIS DE SANTE » DE L’UES ALLIADE DU 4 NOVEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 07/05/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 27/05/2021
TELETRAVAIL Avenant de révision du 27 mai 2021 à l'accord télétravail du 21 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 07/07/2022
Compte Epargne Temps - Avenant du 7 juillet 2022 à l'Accord collectif du 4 novembre 2019 UES Alliade Habitat Alliade Systèmes d'Information Alliade Ressources et Organisation
AVENANT