Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 25/03/2025
Accord sur la Négociation Annuelle 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 25/03/2025
Accord instituant la mise en place d'une prime de partage de valeur 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 11/04/2025
Avenant n°2 à l'accord mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 11/04/2025
Avenant n°5 relatif aux titres restaurant et chèques emplois services
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 11/04/2025
Avenant relatif au régime de couverture des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 11/04/2025
Avenant n° à l'accord formation et compétences 2023 2026
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 17/09/2025
Avenant à l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 07/11/2025
Accord relatif à la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 02/12/2025
Accord d'entreprise contrat de garanties collectives complémentaires obligatoires "frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 27/03/2026
Accord sur la Négociation Annuelle 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 10/10/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME ET GARANTIES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 10/10/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME ET GARANTIES COLLECTIVES -- DECES INVALIDITE INCAPACITE -- 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 27/03/2018
Accord d'adaptation et de méthode - négociations obligatoires 2018 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 02/07/2018
Accord d'harmonisation et substitution activités ventes
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 30/08/2018
avenant Volet 1 de l'accord de méthode du 22/3/18 - Thème GPEC QVT
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 02/07/2018
régime de retraite à cotisations définies (art 83)
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 29/04/2019
Accord d'entreprise - Volet 2 de l'accord de méthode du 27 mars 2018- Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (G.P.E.C) et Qualité de Vie au Travail (Q.V.T)
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 15/07/2019
Accord relatif au dialogue social et à la mise en place du C.S.E au sein de l'U.E.S Alliade
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 27/09/2019
Accord pour mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 04/11/2019
Accord collectif portant diverses mesures d'ordre social - Accord d'harmonisation et de substitution UES ALLIADE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 04/11/2019
accord relatif au régime et garanties Frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 04/11/2019
accord relatif au taux de retraite complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 04/11/2019
Accord collectif relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail - Accord d'hamonisation et de substitution UES ALLIADE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 21/02/2020
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIADE HABITAT 21/02/2020
Accord relatif à la prime pouvoir d'achat
ACCORD