Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 02/12/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 N°2
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 20/06/2023
ACCORD FORMATION ET COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 18/05/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire "Incapacité, Invalidité et Décès"
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 03/08/2022
Avenant n°1 sur l'accord collectif d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire "Incapacité, invalidité et Décès)
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 23/10/2023
Accord mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 18/09/2023
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 07/11/2023
Prime PPV
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 20/02/2024
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 20/02/2024
Prime PPV
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 13/03/2024
Mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 13/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 13/03/2024
Accord relatif aux titres restaurant et chèques emploi services
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 13/03/2024
Avenant N°5 Accord relatif au régime couverture des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 15/11/2022
Avenant n°4 à l'accord relatif au régime de couverture des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 10/09/2024
Accord relatif à l'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 03/01/2025
Accord de méthode sur la classification
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 01/07/2022
Avenant n°3 à l'accord relatif au régime de couverture des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 25/03/2025
Accord sur la Négociation Annuelle 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 25/03/2025
Accord instituant la mise en place d'une prime de partage de valeur 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 11/04/2025
Avenant n°2 à l'accord mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 11/04/2025
Avenant n°5 relatif aux titres restaurant et chèques emplois services
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 11/04/2025
Avenant relatif au régime de couverture des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 11/04/2025
Avenant n° à l'accord formation et compétences 2023 2026
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 17/09/2025
Avenant à l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 07/11/2025
Accord relatif à la classification des emplois
ACCORD