Accords d'entreprise : Location de logements

ADVIVO

Accord d'entreprise ADVIVO 09/12/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/10/07 RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ADVIVO 09/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ADVIVO 09/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ADVIVO 14/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADVIVO 19/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADVIVO 19/01/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/12/20 RELATIF A LA MUTUELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ADVIVO 19/01/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/10/07 RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ADVIVO 19/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ADVIVO 11/01/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADVIVO 11/01/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/01/23 RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
AVENANT

Accord d'entreprise ADVIVO 11/01/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/10/07 RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ADVIVO 13/02/2024
UN ACCORD RELATIF A LA FERMETURE DE L'OFFICE LE VENDREDI 10/05/2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADVIVO 10/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA FERMETURE DE L'OFFICE LE 16 AOUT 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADVIVO 10/02/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/09/15 RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES ET AUTRES ABSENCES
AVENANT

Accord d'entreprise ADVIVO 10/02/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADVIVO 10/02/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/10/07 RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ADVIVO 10/02/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/12/20 RELATIF A LA MUTUELLE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ADVIVO 11/01/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/12/20 RELATIF A LA MUTUELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ADVIVO 14/10/2025
UN ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise ADVIVO 19/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ADVIVO 19/12/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/12/20 RELATIF A LA MUTUELLE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ADVIVO 19/12/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/10/07 RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE
AVENANT

AGEN HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT

Accord d'entreprise AGEN HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 14/11/2017
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGEN HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 23/11/2017
Accord relatif au Compte Epargne Temps applicable aux salariés de droit privé
ACCORD

Accord d'entreprise AGEN HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 23/11/2017
Avenant à l'accord relatif au Compte Epargne Temps applicable aux agents de la Fonction Publique Territoriale
AVENANT

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