Accords d'entreprise : Manutention portuaire

Accord d'entreprise DSM 14/05/2020
Accord portant sur l'organisation du travail et au conditions de recours à la main d'oeuvre occasionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise DSM 04/11/2020
Protocole d'accord issu de la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DSM 08/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise DSM 24/03/2021
Protocole d'accord issu de la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DSM 11/03/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DSM 08/11/2022
Avenant n°1 au protocole d'accord issu de la NAO 2023
AVENANT

Accord d'entreprise DSM 20/10/2022
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DSM 01/01/2024
Protocole d’accord issu de la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DSM 27/02/2025
Protocole d’accord issu de la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DSM 23/05/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise DSM 21/01/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER (NAO 2018) 06/04/2018
Protocole d'accord d'établissement au titre de la négociation annuelle 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE H. REINIER (NAO 2018) 18/09/2018
Protocole d'accord d'établissement au titre de la Négociation annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETS MARITIME DE CARONTE ET DE FOS 10/04/2018
Protocole accords NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETS MARITIME DE CARONTE ET DE FOS 03/04/2019
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ETS MARITIME DE CARONTE ET DE FOS 01/07/2019
Accord portant sur les modalités de mise en oeuvre du dispositif conventionnel de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
ACCORD

Accord d'entreprise ETS MARITIME DE CARONTE ET DE FOS 01/07/2019
ACCORD PRIME ANNUELLE AMIANTE SERVICE TECHNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS MARITIME DE CARONTE ET DE FOS 17/08/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETS MARITIME DE CARONTE ET DE FOS 14/12/2021
Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise ETS MARITIME DE CARONTE ET DE FOS 21/04/2022
accord collectif portant sur la prorogation de mandats
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFOS 19/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFOS 18/01/2019
Accord negociation annuelle obligatoire des salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFOS 12/04/2021
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFOS 30/06/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail et à la création de nouvelles grilles de rémunération pour les salariés de l'unité Administration de l'Exploitation
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFOS 30/06/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail, au temps de travail et à la création de nouvelles grilles de rémunération pour les salariés de l'unité Administration Support
ACCORD