Accords d'entreprise : Projection de films cinématographiques
CINEMATHEQUE FRANCAISE
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 19/11/2020
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE 2020 - PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 17/12/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA CINEMATHEQUE FRANÇAISE
ACCORD
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 15/03/2021
PROTOCOLE DE NEGOCIATION (2021)
ACCORD
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 07/06/2021
AVENANT N° 15 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE LA CINEMATHEQUE FRANCAISE DU 17 AVRIL 2008
AVENANT
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANCAISE 02/07/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A LA CINEMATHEQUE FRANÇAISE
ACCORD
CINEMATHEQUE FRANÇAISE
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE FRANÇAISE 17/12/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE 2020
ACCORD
CINEPLAZA
Accord d'entreprise CINEPLAZA 15/07/2022
PROJET D'ACCORD ANNUALISATION DES CONTRATS
ACCORD
CINEVILLE
Accord d'entreprise CINEVILLE 18/09/2018
UN ACCORD DE TRANSITION VERS LE STATUT CONVENTIONNEL ELAC
ACCORD
Accord d'entreprise CINEVILLE 30/10/2018
LA VERSION CONSOLIDEE DE L'AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DU 22/12/2005
AVENANT
Accord d'entreprise CINEVILLE 13/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION NUMERIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CINEVILLE 13/12/2018
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SAS CINEVILLE
ACCORD
Accord d'entreprise CINEVILLE 05/11/2020
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DES SALAIRES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CINEVILLE 27/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LE RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SAS CINEVILLE
ACCORD
Accord d'entreprise CINEVILLE 04/10/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise CINEVILLE 16/03/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU TRAVAIL
ACCORD
CINEVILLE NORD
Accord d'entreprise CINEVILLE NORD 16/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 16 MAI 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CINEVILLE NORD 22/06/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 MAI 2019
AVENANT
COINTIN ET COMPAGNIE
Accord d'entreprise COINTIN ET COMPAGNIE 29/06/2020
L'INDIVIDUALISATION DU CHOMAGE PARTIEL
ACCORD
DCPMC EXPLOITATION
Accord d'entreprise DCPMC EXPLOITATION 18/03/2024
Accord entreprise relatif aux périodes d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise DCPMC EXPLOITATION 18/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise DCPMC EXPLOITATION 17/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
ESP PONTHIEU MARQUENTERRE
Accord d'entreprise ESP PONTHIEU MARQUENTERRE 12/01/2026
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours
ACCORD
ESPACE CULTUREL LE PALACE
Accord d'entreprise ESPACE CULTUREL LE PALACE 05/05/2025
ACCORD CREATION CET
ACCORD
ETABLISSEMENTS IMBERDIS
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS IMBERDIS 20/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'UES
ACCORD
FESTIVAL DU CINEMA D'ALES
Accord d'entreprise FESTIVAL DU CINEMA D'ALES 20/12/2019
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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